FRANCE: TRAVAUX D'EQUIPEMENT DU BÂTIMENT
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE SUR BORDEREAUX DE PRIX UNITAIRES, POUR
L'EXECUTION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DES LOGEMENTS DE LMH (5ÈME
PARTIE) LOTS : SERRURERIE
Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien
courant des logements de LMH (5ème PARTIE) Lots : Serrurerie
Description: 9 lots géographiques ou organisationnels Accord-cadre de travaux, multi-attributaire (2), avec mini et
maxi (lots 1 à 8) Accord-cadre de travaux, mono-attributaire, sans mini et avec maxi (lot 9) 46 mois au global : 22
mois renouvelable une fois 24 mois Clause sociale : Non Clause environnementale : Oui Prix révisables Site internet :
http:/
www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Identifiant de la procédure: 3e9da4f6-de9a-4158-bfd8-2bbae13cf028
Identifiant interne: 23S0115
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Serrurerie Agence des Bords de Lys et des Weppes
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 100 000 euro(s)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Serrurerie Agence Tourcoing
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 150 000 euro(s)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Serrurerie Agence Villeneuve d'Ascq
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 150 000 euro(s)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Serrurerie Agence Roubaix
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 250 000 euro(s)
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie Agence Lille Eurasud
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 250 000 euro(s)
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie Agence Lille Filature
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 250 000 euro(s)
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Serrurerie DDP/ Régie / Moyens généraux
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 100 000 euro(s)
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Serrurerie LMH access, pilotage sociale, unité commerciale
Description: Le nombre maximum d'attributaire est de : 2. Montant minimum en euro(s) HT par prestataire (par
période de 24 mois) : 1 000 euro(s) Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires confondus (par période de
24 mois) : 100 000 euro(s)
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Serrurerie Direction Juridique pour l'exécution des décisions de justice
Description: Lot mono attributaire. Pas de montant minimum Montant maximum en euro(s) HT pour tous les titulaires
confondus (par période de 24 mois) : 300 000 euro(s)
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit
ici: L'accord-cadre est passé pour une période 22 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (2 ans). Soit un
démarrage au 1er mars 2024, une fin de première période le 31 décembre 2025 et une fin de seconde période le 31
décembre 2027 La durée globale de l'accord cadre, période de reconduction comprise, est donc de 46 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il est précisé : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit
pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les candidats pourront présenter une offre pour un
secteur, plusieurs secteurs ou tous les secteurs. Pas de restrictions à l'attribution
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel
jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé
contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché
public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois
à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5
Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lille Métropole
Habitat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6 Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Offre:
Identifiant de l'offre: NGA SERRURERIE METALLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 100 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 1
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 100 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 1
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Offre:
Identifiant de l'offre: NGA SERRURERIE METALLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 150 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 2
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 150 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 2
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Offre:
Identifiant de l'offre: NGA SERRURERIE METALLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 150 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 3
Titre: Serrurerie Agence Villeneuve d'Ascq
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 150 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115
Titre: Serrurerie Agence Villeneuve d'Ascq
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Offre:
Identifiant de l'offre: NGA SERRURERIE METALLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 4
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MONGER
Offre:
Identifiant de l'offre: MONGER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 4
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 5
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MONGER
Offre:
Identifiant de l'offre: MONGER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 5
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 6
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MONGER
Offre:
Identifiant de l'offre: MONGER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 250 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 6
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux
d'entretien courant des logements de Lmh (5ème Partie) Lots : Serrurerie
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DB FERMETURES
Offre:
Identifiant de l'offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 200 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 7
Titre: Serrurerie Ddp/ Régie / Moyens généraux
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ets Porquet et fils
Offre:
Identifiant de l'offre: Ets Porquet et fils
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 600 000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23s0115 lot 9
Titre: Serrurerie Direction Juridique pour l'exécution des décisions de justice
Date de conclusion du marché: 2024-02-23+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1 8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France
Point de contact: BITTER Maxime
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0970249249
Adresse internet:
http://www.lmh.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320169587
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 669320
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-
[email protected]
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 27 Domaine De La Ferme Du Cerisier
Ville: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0662014385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 27 Domaine De La Ferme Du Cerisier
Ville: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0662014385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 27 Domaine De La Ferme Du Cerisier
Ville: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0662014385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel: NGA SERRURERIE METALLERIE
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 27 Domaine De La Ferme Du Cerisier
Ville: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0662014385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0010
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0011
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0012
Nom officiel: Ets Porquet et fils
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 12 Bd Du General De Gaulle
Ville: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320210210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0013
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0014
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0015
Nom officiel: DB FERMETURES
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Ville: Bully Les Mines
Code postal: 62160
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0321297192
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0016
Nom officiel: MONGER
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 501 Rue De Gand
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0659117565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0017
Nom officiel: MONGER
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 501 Rue De Gand
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0659117565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0018
Nom officiel: MONGER
Taille de l'opérateur économique: sme
Numéro d'enregistrement: 0
Adresse postale: 501 Rue De Gand
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0659117565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0006 11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 76f1f94f-8201-4435-b677-7a4a1ca840de - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-27+01:00 09:44:01+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication