Département(s) de publication : 42, 1, 43, 69
Annonce No 24-3964
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : SPL
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : SPL
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Réhabilitation Halle 07_Lot 14 Chemisage Poteaux Fonte
Numéro de référence : 2023-H07_Lot 14
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : L'opération a pour objet la réalisation des travaux de réhabilitation de la Halle 07 (rénovation clos/couvert) en vue d'y accueillir un musée des arts urbains. Cette halle emblématique de l'architecture industrielle se situe au cur du parc Novaciéries à Saint-Chamond. Elle est composée de 4 travées dont une occupée par l'entreprise PICHON en activité qui ne fait pas partie du projet de restauration. Les autres lots ont été attribués ultérieurement.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 88 198 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Réhabilitation Halle 07_Lot 14 Chemisage Poteaux Fonte II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 14 Chemisage Poteaux Fonte
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112330
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25-FRK
Lieu principal d'exécution : SAINT-CHAMOND
II.2.4) Description des prestations : L'opération a pour objet la réalisation des travaux de réhabilitation de la Halle 07 (rénovation clos/couvert) en vue d'y accueillir un musée des arts urbains. Cette halle emblématique de l'architecture industrielle se situe au cur du parc Novaciéries à Saint-Chamond. Elle est composée de 4 travées dont une occupée par l'entreprise PICHON en activité qui ne fait pas partie du projet de restauration.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 193-603767 du 03/10/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023-063
Lot nº : 14
Intitulé : Chemisage Poteaux Fonte
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 8 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RESITECH, 50 Avenue de Nice Le Massena B, 06600, ANTIBES, FR, Code NUTS : FRK25, Adresse internet :
https://resi-tech.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 90 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 88 198
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE, Place du Palais de Justice, 42000, SAINT-ETIENNE, F, Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-saint-etienne
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
SPL CAP METROPOLE, 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier CS 60138, 42015, SAINT-ETIENNE CEDEX 2, F, Adresse internet : https://www.capmetropole.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2024