Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-174848
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ministère de l'éducation nationale, Numéro national d'identification : 11004301500012, Ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche et des sports - Secrétariat général ? Mission des Achats pour la Direction du numérique pour l'éducation ? Sous-direction du socle numérique - 61-65 rue Dutot, Point(s) de contact : Mission des achats, 75015, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 55 55 70 45, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Réalisation de prestations d'assistance, de suivi, de personnalisation iTop ou développements d'extensions de l'application SUMiT, basée sur l'outil ITSM iTop, et prestations associées (SUMiT 3)
Numéro de référence : MEN-SG-AOO-23039
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Réalisation de prestations d'assistance, de suivi, de personnalisation iTop ou développements d'extensions de l'application SUMiT, basée sur l'outil ITSM iTop, et prestations associées (SUMiT 3)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 800 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Réalisation de prestations d'assistance, de suivi, de personnalisation iTop ou développements d'extensions de l'application SUMiT, basée sur l'outil ITSM iTop, et prestations associées (SUMiT 3) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations d'assistance et de suivi au projet SUMiT
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations d'assistance et de suivi au projet SUMiT
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : le montant prévisionnel du marché est de 675 000 euros HT sur 24 mois soit 1 350 000 euros HT sur 48 mois.le montant maximum du lot 1 est de 1 650 000 euros HT sur 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Réalisation de Développements extensions " SUMiT " et prestations associées
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de Développements extensions " SUMiT " et prestations associées
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : le montant prévisionnel du marché est de 725 000 euros HT sur 24 mois soit 1 450 000 euros HT sur 48 mois.le montant maximum du lot 2 est de 1 750 000 euros HT sur 48 mois
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 125-396966 du 03/07/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023.1000044043
Lot nº : 1
Intitulé : Prestations d'assistance et de suivi au projet SUMiT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sapiens group, 34, rue de Liège, 75008, Paris, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 350 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023.1000042805
Lot nº : 2
Intitulé : Réalisation de Développements extensions " SUMiT " et prestations associées
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 5 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Synairgis, 5, rue de l'observatoire, 34000, Montpellier, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 450 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur indiquée en V.2.4) correspond à l'évaluation des commandes du lot concerné sur sa durée totale de 48 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le tribunal administratif de Paris.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :
[email protected] , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet :
http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024