AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Université de Franche-Comté, point(s) de contact : Sylvie SIGNORET, Maison de l'Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel, F - 25000 Besançon, Tél : +33 381665902, courriel :
[email protected]
Code NUTS : FRC2
Code d'identification national : 19251215000363
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.univ-fcomte.fr
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
I.5) Activité principale : Autre : Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté
Numéro de référence : SP-NETTOYAGE
II.1.2) Code CPV principal : 90900000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 1713642.36 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Site de la Bouloie
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : Sites: SUP FC, UFR SJEPG-CRESE, MDE, FABRIKA et le Jardin des sciences, DPI, SUMPPS, IMPRIMERIE centrale, SAIC-DRV
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Site Hauts du Chazal
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : UFR Santé
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CLA Besançon
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : CLA Besançon
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : SCD de Besançon
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : SCD Droit
SCD Lettres
SCD Santé
SCD LEARNING center
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sites du Nord Franche-Comté
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : IUT 90 et laboratoires Belfort
SCD Belfort
STGI Belfort
STGI et laboratoires Montbéliard
SCD Montbéliard
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sites STAPS et ISIFC
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : Sites de la Bouloie
UFR STAPS
ISIFC
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 60
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sites de Besançon centre ville
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC2
II.2.4) Description des prestations : Maison de l'Université
UFR SLHS site Arsenal
PUFC
Université Ouverte UO
DRIEF CEROU
MSHE
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualite / Pondération : 30
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S191-597952 - Date de publication : 04 octobre 2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.108.921
Lot n° : 1
Intitulé : Lot 1 sites de la Bouloie
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NAOKI, 1, route de Marchaux, F - 25000 Besançon, adresse internet :
https://www.naoki-proprete.fr, code NUTS : FRC, code d'identification national : 47821962800035
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 396687 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.109.921
Lot n° : 2
Intitulé : Lot 2 UFR SMP
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAINES EURO CLEAN, 46, avenue Villarceau, F - 25042 Besançon, adresse internet :
https://saines-euro-clean.fr, code NUTS : FRC, code d'identification national : 92136997100012
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 339117 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.110.921
Lot n° : 3
Intitulé : Lot n°3 CLA
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Art clean services, 3, rue auguste Renoir, F - 25000 Besançon, adresse internet :
http://www.artcleanservices.fr, code NUTS : FRC, code d'identification national : 80820434100016
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 265643.96 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.111.921
Lot n° : 4
Intitulé : Lot 4 SCD Besançon
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NAOKI, 1, route de Marchaux, F - 25000 Besançon, adresse internet :
https://www.naoki-proprete.fr, code NUTS : FRC, code d'identification national : 47821962900035
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 287976.24 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 5
Intitulé : Lot 5 sites du nord Franche-Comté
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.112.921
Lot n° : 6
Intitulé : Lot 6 ISIFC STAPS
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Lustral, 1, rue du pré brenot, F - 25870 Chatillon le duc, adresse internet :
https://www.lustral.fr/, code NUTS : FRC, code d'identification national : 30967441400177
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 246531.84 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 23.113.921
Lot n° : 7
Intitulé : Lot 7 sites de Besançon centre ville
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NAOKI, 1 route de Marchaux, F - 25000 Besançon, adresse internet :
https://www.naoki-proprete.fr, code NUTS : FRC, code d'identification national : 47821962900035
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 177668.32 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 30 Rue Charles Nodier, F - 25044 Besancon, adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 janvier 2024