Département(s) de publication : 38, 26, 74
Annonce No 24-2623
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (16 lots)
Numéro de référence : 23FSA002
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (16 lots)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 3 510 904,99 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (16 lots) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MACI ET DLST
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : St Martin d'Hères
II.2.4) Description des prestations : MACI ET DLST
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : UFR CHIMIE-BIO ET NANOBIO
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : St Martin d'Hères
II.2.4) Description des prestations : UFR CHIMIE-BIO ET NANOBIO
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IUT 1 ET STAPS
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : St Martin d'Hères et Grenoble
II.2.4) Description des prestations : IUT 1 ET STAPS
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IUT 2 GRENOBLE
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : GRENOBLE
II.2.4) Description des prestations : IUT 2 GRENOBLE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MUSE
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : ST MARTIN D'HERES
II.2.4) Description des prestations : MUSE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LPSC
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : GRENOBLE
II.2.4) Description des prestations : LPSC
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSUG ET UFR PHITEM
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : St martin d'Hères
II.2.4) Description des prestations : OSUG ET UFR PHITEM
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : STENDHAL
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : ST MARTIN D'HERES
II.2.4) Description des prestations : STENDHAL
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : SITE SANTE
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : LA TRONCHE
II.2.4) Description des prestations : SITE SANTE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BIOPOLIS
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : LA TRONCHE
II.2.4) Description des prestations : BIOPOLIS
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IAE ET POLYTECH
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : ST MARTIN D'HERES
II.2.4) Description des prestations : IAE ET POLYTECH
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IUT 2 VIENNE
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : VIENNE
II.2.4) Description des prestations : IUT 2 VIENNE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IUT VALENCE
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : VALENCE
II.2.4) Description des prestations : IUT VALENCE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DSDA VALENCE
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : VALENCE
II.2.4) Description des prestations : DSDA VALENCE
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ECOLE DE PHYSIQUE DES HOUCHES
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : LES HOUCHES
II.2.4) Description des prestations : ECOLE DE PHYSIQUE DES HOUCHES
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : INSPE ANNECY
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : EPAGNY METZ TESSY
II.2.4) Description des prestations : INSPE ANNECY
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. 2-Cohérence de l'organisation proposée par le candidat au regard des prestations à réaliser / Pondération : 20
2. 3-Pertinence des modalités d'accueil et d'accompagnement des salariés / Pondération : 10
3. 4-Pertinence des modalités de suivi de l'activité des salariés affectés à l'exécution du marché / Pondération : 15
4. 5-Pertinence de la proposition relative aux produits, consommables et matériels affectés au chantier / Pondération : 15
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 072-220334 du 12/04/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023128PATAOSA
Lot nº : 1
Intitulé : MACI et DLST
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SINE ENTRETIEN, 38 RUE COMMANDANT LENOIR, 38600, FONTAINE, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 325 473,28
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023129PATAOSA
Lot nº : 2
Intitulé : UFR BIO-CHIMIE et NANOBIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
STEM PROPRETE, 3, rue de l'Europe, 38640, CLAIX, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 336 743,81
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023130PATAOSA
Lot nº : 3
Intitulé : IUT1 et STAPS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
STEM PROPRETE, 3, rue de l'Europe, 38640, CLAIX, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 388 059,16
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023131IUTAOSA
Lot nº : 4
Intitulé : IUT 2 Grenoble
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALTITUDE PROPRETE, 114 Rue de la Grand Font, 38350, Nantes en Ratier, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 223 423,72
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023132PATAOSA
Lot nº : 5
Intitulé : LOT 5 - MUSE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALTITUDE PROPRETE, 114 Rue de la Grand Font, 38350, Nantes en Ratier, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 132 657,49
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023133PATAOSA
Lot nº : 6
Intitulé : LOT 6 - LPSC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LE NETTOYAGE DAUPHINOIS, 103 rue Pasteur, 38180, SEYSSINS, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 551 928,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023134PATAOSA
Lot nº : 7
Intitulé : OSUG et UFR PHITEM
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALTITUDE PROPRETE, 114 Rue de la Grand Font, 38350, Nantes en Ratier, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 699 977,94
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023135PATAOSA
Lot nº : 8
Intitulé : STENDHAL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
STEM PROPRETE, 3, rue de l'Europe, 38640, CLAIX, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 403 025,63
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023136PATAOSA
Lot nº : 9
Intitulé : SITE SANTE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROPE SERVICES PROPRETE, 296 rue de la Béalière, 38113, Veurey-Voroize, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 396 584,04
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023137PATAOSA
Lot nº : 10
Intitulé : BIOPOLIS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 février 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MSEI, ZA du Pruney - 312 rue Amable Matussière, 38420, LE VERSOUD, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 27 782,95
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023138PATAOSA
Lot nº : 11
Intitulé : IAE ET POLYTECH
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SINE ENTRETIEN, 38 RUE COMMANDANT LENOIR, 38600, FONTAINE, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 268 493,26
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023139IUTAOSA
Lot nº : 12
Intitulé : IUT2 Vienne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ABER PROPRETE AZUR, ZAC Eurêka 836 rue du Mas de Verchant, 34000, MONTPELLIER, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 723,57
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023140IUTAOSA
Lot nº : 13
Intitulé : IUT VALENCE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ABER PROPRETE AZUR, ZAC Eurêka 836 rue du Mas de Verchant, 34000, MONTPELLIER, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 149 348,16
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023141DSDAOSA
Lot nº : 14
Intitulé : DSDA VALENCE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ABER PROPRETE AZUR, ZAC Eurêka 836 rue du Mas de Verchant, 34000, MONTPELLIER, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 95 670,61
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023142HOUAOSA
Lot nº : 15
Intitulé : Ecole de Physique des Houches
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SRP POLYSERVICES, 91 rue François Justin, 74700, SALLANCHES, FR, Code NUTS : FRK28
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 133 269,56
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023143SPEAOSA
Lot nº : 16
Intitulé : INSPE ANNECY
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SINE ENTRETIEN, 38 RUE COMMANDANT LENOIR, 38600, FONTAINE, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 673,16
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués pour la valeur finale des marchés sont des montants annuels (sauf lots 6 et 7 montant pour 4 ans) non contractuels
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA, 1 bd Vivier Merle, 69443, Lyon Cedex 03, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2024