PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX

Mise en ligne : 08/12/2023
Services
Avis n°AM-2350-0554
Descriptif
Source : WEB
Département(s) de publication : 20B
Annonce No 23-168479
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Furiani, Via di u cinque di maghje, 20600, Furiani, F, Courriel : [email protected]a , Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-furiani.corsica
Adresse du profil acheteur : https://www.achatspublicscorse.com/

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE FURIANI n o 2023-16
Numéro de référence : 2023-16
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE FURIANI

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 150 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE FURIANI n°2023-16 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE FURIANI
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 170-534525 du 05/09/2023

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NETTOYAGE INSULAIRE, ZI de Purettone -10 Allée des Fushia, 20290, BORGO, F, Code NUTS : FRM02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

4 décembre 2023
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