AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEUR SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.2) Procédure conjointe
I.6) Activité principale : Autre : Logement
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Nettoyage des logements et enlèvement des encombrants
II.1.2) Code CPV principal : 90911000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Nettoyage des logements et enlèvement des encombrants pour le compte de Logissia
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot géographique n°1 - Nettoyage des logements - Agence d'Alençon
Lot n° : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD13
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des logements
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot géographique n°2 - Nettoyage des logements - Agence d'Argentan (sauf Lisieux)
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD13
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des logements
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot géographique n°3 - Nettoyage des logements - Agence de Flers
Lot n° : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD13
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des logements
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot géographique n°4 - Nettoyage des logements - Agence de Mortagne-au-Perche
Lot n° : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD13
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des logements
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot géographique n°5 - Nettoyage des logements - Secteur de Lisieux
Lot n° : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD11
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des logements
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Enlèvement des encombrants
Lot n° : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRD13
II.2.4) Description des prestations : Enlèvement des encombrants
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S184-575915
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 1
Intitulé : Lot géographique n°1 - Nettoyage des logements - Agence d'Alençon
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 2
Intitulé : Lot géographique n°2 - Nettoyage des logements - Agence d'Argentan (sauf Lisieux)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 3
Intitulé : Lot géographique n°3 - Nettoyage des logements - Agence de Flers
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 4
Intitulé : Lot géographique n°4 - Nettoyage des logements - Agence de Mortagne-au-Perche
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 5
Intitulé : Lot géographique n°5 - Nettoyage des logements - Secteur de Lisieux
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 6
Intitulé : Enlèvement des encombrants
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
NETTO DECOR SAS, ZI OUEST RUE DE L'INDUSTRIE, F - 14502 VIRE, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire d'Alençon, Place Foch, F - 61000 Alençon
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 09 janvier 2024