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Annonce No 23-121842
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Mission de maitrise d'uvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières
Numéro de référence : MF22-028
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre multiattributaire sans minimum avec maximum pour la mission de maitrise d'?uvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières. Il est conclut pour un an reconductible tacitement 3 fois.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 9 080 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MOE aménagement du littoral en zone Basse-Terre
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MOE aménagement du littoral en zone Basse-Terre
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché reconductible tacitement
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEADER Barrage de Moreau
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MOE aménagement du littoral en zone Grande-Terre
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MOE aménagement du littoral en zone Grande-Terre
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible tacitement 3 fois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEADER Barrage de Moreau
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maitrise d'uvre pour l'aménagement du littoral zone ile du Sud
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maitrise d'uvre pour l'aménagement du littoral zone ile du Sud
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible tacitement 3 fois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEADER Barrage de Moreau
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maitrise d'uvre pour les opérations de protection du littoral et des rivières de Guadeloupe
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maitrise d'uvre pour les opérations de protection du littoral et des rivières de Guadeloupe
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconductible tacitement 3 fois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEADER Barrage de Moreau
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 238-684528 du 09/12/2022
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 23F063
Lot nº : 1
Intitulé : Maitrise d'uvre aménagement du littoral zone Basse-Terre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 1.e.r septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL TROPISME, Gosier, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
SUEZ CONSULTING SAFEGE, Petit-Bourg, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
ANTEA FRANCE, Olivet, F, Code NUTS : FRB
Le titulaire est une PME : oui
SCE, Nantes, F, Code NUTS : FRG
Le titulaire est une PME : oui
SA CREOCEAN, LA ROCHELLE, F, Code NUTS : FRI
Le titulaire est une PME : oui
Gautier Garron Architecte, Marseille, F, Code NUTS : FRL
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23F064
Lot nº : 2
Intitulé : Maitrise d'uvre aménagement du littoral zone Grande-Terre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 4 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL TROPISME, Gosier, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
SUEZ CONSULTING SAFEGE, Petit-Bourg, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
ANTEA FRANCE, Olivet, F, Code NUTS : FRB
Le titulaire est une PME : oui
SCE, Nantes, F, Code NUTS : FRG
Le titulaire est une PME : oui
SA CREOCEAN, LA ROCHELLE, F, Code NUTS : FRI
Le titulaire est une PME : oui
Gautier Garron Architecte, Marseille, F, Code NUTS : FRL
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23F065
Lot nº : 3
Intitulé : Maitrise d'uvre aménagement du littoral zone Désirade, Marie-Galanbte et les Saintes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 4 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL TROPISME, Gosier, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
SUEZ CONSULTING SAFEGE, Petit-Bourg, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
ANTEA FRANCE, Olivet, F, Code NUTS : FRB
Le titulaire est une PME : oui
SCE, Nantes, F, Code NUTS : FRG
Le titulaire est une PME : oui
SA CREOCEAN, LA ROCHELLE, F, Code NUTS : FRI
Le titulaire est une PME : oui
Gautier Garron Architecte, Marseille, F, Code NUTS : FRL
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 280 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23F092
Lot nº : 4
Intitulé : MOE des opérations de protection du littoral et des rivières de Guadeloupe
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EGIS, Montpellier, F, Code NUTS : FRJ
Le titulaire est une PME : oui
SUEZ CONSULTING SAFEGE, Petit-Bourg, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
SARL TROPISME, Gosier, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
ACSES, Gosier, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
BRL Ingénierie, Nîmes, F, Code NUTS : FRJ
Le titulaire est une PME : oui
SERUE Ingénierie, Strasbourg, F, Code NUTS : FRF
Le titulaire est une PME : oui
Caraibes Aqua Conseil, Saint-François, F, Code NUTS : FRY1
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Guadeloupe, 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard, 97100, Basse-Terre, F, Téléphone : (+33) 5 90 38 49 00, Fax : (+33) 5 90 81 96 70
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Guadeloupe, 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard, 97100, Basse-Terre, F, Téléphone : (+33) 5 90 38 49 00, Fax : (+33) 5 90 81 96 70
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 janvier 2024