Département(s) de publication : 13, 83, 84
Annonce No 24-2545
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Métropole
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de services de Dératisation, Désinsectisation et Désinfection pour les bâtiments et infrastructures de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro de référence : 73230167
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Marché de services de Dératisation, Désinsectisation et Désinfection pour les bâtiments et infrastructures de la Métropole Aix-Marseille-Provence
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 586 705,00 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Marché de services de Dératisation, Désinsectisation et Désinfection pour les bâtiments et infrastructures de la Métropole Aix-Marseille-Provence II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Services de dératisation, désinfection et désinsectisation des bâtiments et sites
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Services de dératisation, désinfection et désinsectisation des bâtiments et sites - marché mixte : Concerne les prestations de traitements préventifs et les prestations de traitements curatifs et occasionnels pour les bâtiments et sites de la Métropole Aix Marseille Provence.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 20
2. Valeur environnementale / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Services de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Services de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales - marché mixte : Concerne des prestations préventives et les prestations curatives et occasionnelles de dératisation et/ou de désinsectisation pourront être demandées pour les réseaux d?eaux usées et d?eaux pluviales de la métropole Aix-Marseille-Provence.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 20
2. Valeur Environnementale / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Service de dératisation et désinsectisation des réseaux et locaux électriques pour la signalisation lumineuse et les tunnels
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Service de dératisation et désinsectisation des réseaux et locaux électriques pour la signalisation lumineuse et les tunnels - à bons de commande avec minimum et maximum : Ce lot concerne l'entretien contre les nuisibles de l'ensemble du parc d'installations de signalisation lumineuse et de régulation du trafic routier exploitées par la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic sur tout le périmètres de la Métropole Aix Marseille Provence
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 20
2. Valeur environnementale / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 102-321953 du 30/05/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : Z230799F00
Lot nº : 1
Intitulé : Services de dératisation, désinfection et désinsectisation des bâtiments et sites
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A4D SANITATION, 35 boulevard barral - le brasilia, 13008, Marseille, FR, Code NUTS : FRL04, Adresse internet :
https://www.a4d-sanitation.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 318 400 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 267 761
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Z230800F00
Lot nº : 2
Intitulé : Services de dératisation et désinfection des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ortec environnement, Parc de pichaury - 550 rue pierre berthier - CS 80348, 13799, Aix en provence, FR, Code NUTS : FRL04, Adresse internet :
https://ortec-group.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 368 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 229 863
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Z230801F00
Lot nº : 3
Intitulé : Service de dératisation et désinsectisation des réseaux et locaux électriques pour la signalisation lumineuse et les tunnels.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ortec environnement, Parc pichaury - 550 Rue Pierre Berthier -CS 80348, 13799, Aix en provence, FR, Code NUTS : FRL04, Adresse internet :
https://ortec-group.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 260 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 89 080
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 19/12/2023.Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique.Pour le lot 1 : le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant global et forfaitaire de 35940.30 euro(s) HT annuel et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 31000 euro(s) HT annuel.Pour le lot 2 : le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant global et forfaitaire de 46484.50 euro(s) HT annuel et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 10981.45 euro(s) HT annuel.Pour le lot 3 : le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue unmontant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 31 Rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Marseille, 31 Rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2024