Département(s) de publication : 95
Annonce No 24-4176
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MARCHE DE FOURNITURE DE VEGETAUX
Numéro de référence : 2023-16
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : fourniture de végétaux destinés au fleurissement de la ville de Cormeilles-en-Parisis (95240).Le marché comprend deux lots distincts :- Lot n 1 : fourniture d'arbres et d'arbustes- Lot n o 2 : fourniture de plantes vivaces- Lot n o 3 : fourniture de sapins- Lot n o 4 : fourniture de chrysanthèmes- Lot n o 5 : fourniture de tapis et coussinsMarché conclu sans minimum avec un montant maximum annuel de 272 000 euros HT
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur euros
ou
Offre la plus basse : 1 euros / Offre la plus élevée : 1 088 000 euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : MARCHE DE FOURNITURE DE VEGETAUX II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : fourniture d'arbres et d'arbustes
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : cormeilles-en-parisis
II.2.4) Description des prestations : - la préparation des végétaux en pépinière (arrachage, palissage ou emballage du houpier),- la fourniture des végétaux, gros sujets transplantés minimum 3 fois,- le chargement en pépinière, le transport et la livraison.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : fourniture de plantes vivaces
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : cormeilles-en-parisis
II.2.4) Description des prestations : - la préparation des végétaux en pépinière,- la fourniture des végétaux,- le chargement en pépinière, le transport et la livraison
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : fourniture de sapins
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : cormeilles-en-parisis
II.2.4) Description des prestations : fourniture avec livraison de sapins naturels coupés (Epicéa).Les sapins seront de qualité " 1 er choix " suivant les normes de la convention Européenne.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de chrysanthèmes
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : cormeilles-en-parisis
II.2.4) Description des prestations : - Chrysanthème jumbo trio lana blanc/jaune + festein Chrysant diam. 110/120 - C15- Chrysanthème trio lana blanc jaune + festein Chrysant diam. 40/50 - C3
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures de tapis et coussins
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03450000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : cormeilles-en-parisis
II.2.4) Description des prestations : Tapis de fleurs : il s'agit de tapis de culture hors sol formés d'un sac fermé (colle non admise de par ses propriétés toxiques) sur les 4 côtés contenant un terreau horticole ne devant pas présenter de risque de perte de matériaux, de mauvaise tenue et de manque de cohésion.Pains de culture : il s'agit d'une recharge amovible destiné à garnir les suspensions et jardinières. Celle-ci renfermera un terreau spécial fleurissement aérien (quantité d'engrais généreuse, agent de rétention en eau et matières aérantes).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 116-362886 du 19/06/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023-16
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture d'arbres et d'arbustes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE, 78, Chemin de Pontoise / 2, Impasse Vincent Van Gogh, 95540, MÉRY SUR OISE, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023-16
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de plantes vivaces
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LES SERRES DE MANDRES, 12, Rue du 11 novembre 1918, 94460, VALENTON, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023-16
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de sapins
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ABIES DECOR, 2, hameau de l'Etang, 89116, SEPEAUX, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 28 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023-16
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de chrysanthèmes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS HORTICOLES VIET, Rue des Fleurs, 77178, OISSERY, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023-16
Lot nº : 5
Intitulé : Fourniture de tapis et coussins
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 septembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL Floriades de l'Arnon, Lieu-dit Palleau, 18120, LURY SUR ARNON, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 320 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, 95000, CERGY, F, Téléphone : (+33) 01 30 17 34 00, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, 95000, CERGY, F, Téléphone : (+33) 01 30 17 34 00, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel : délai de 11 jours à compter du courrier notifiant le rejet de l'offrerecours contractuel : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution au JOUE, 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil, 95000, CERGY, F, Téléphone : (+33) 01 30 17 34 00, Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2024