AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
I.5) Activité principale : Autre : LOGEMENT SOCIAL.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché de déneigement des voiries par engins mécaniques des résidences de l'OPH 05
II.1.2) Code CPV principal : 90620000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent marché concerne les prestations de déneigement des voiries par engins mécaniques des résidences de l'OPH 05
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 249200 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 01 : secteur Briançon Sud-Est
Lot n° : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 02 : secteur Briançon Ouest
Lot n° : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 03 : secteur Briançon Nord
Lot n° : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 04 : secteur Saint Chaffrey / La Salle les Alpes
Lot n° : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 05 : secteur Névache
Lot n° : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 06 : secteur Monêtier Les Bains
Lot n° : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 07 : secteur Guillestre
Lot n° : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 08 : secteur Vallouise
Lot n° : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 09 : secteur Les Vigneaux
Lot n° : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 10 : secteur L'Argentière La Bessée
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 11 : secteur Arvieux
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 12 : secteur Embrun
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 13 : secteur Crots
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 14 : secteur Baratier
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 15 : secteur Les Orres
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 16 : secteur Savines-le-Lac
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 17 : secteur Gap Sud-Ouest
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 18 : secteur Gap Nord
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 19 : secteur Gap Est
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 20 : secteur Veynes
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 21 : secteur Serres
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 22 : secteur Chorges
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 23 : secteur La Bâtie Neuve
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 24 : secteur Chabottes / Saint-Bonnet
Lot n° : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90620000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 70
- Prestations techniques / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S179-559499
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 01
Intitulé : Secteur Briançon Sud-Est
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SARL COLOMBAN, ZA La Tour, F - 05100 Villard Saint Pancrace, adresse internet :
https://colomban-maconnerie.fr/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 35000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 35000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 02
Intitulé : Secteur Briançon Ouest
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
DMS, 10 Hameau de Pramorel, F - 05100 Briançon, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 42000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 42000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 03
Intitulé : Secteur Briançon Nord
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
DMS, 10 Hameau de Pramorel, F - 05100 Briançon, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 50400 euros
Valeur totale du marché/du lot : 50400 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 04
Intitulé : Secteur Saint Chaffrey / La Salle les Alpes
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SARL PUY FRERES, ZA Clos Jouffrey - 47 Rue des Arts, F - 05330 Saint Chaffrey, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 19600 euros
Valeur totale du marché/du lot : 19600 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 05
Intitulé : Secteur Névache
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 06
Intitulé : Secteur Monétier les Bains
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SARL GUGLIELMETTI, ZA Les Sables, F - 05220 Le Monétier les Bains, adresse internet :
http://www.guglielmetti-le-monetier-les-bains.fr/index.html, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15400 euros
Valeur totale du marché/du lot : 15400 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 07
Intitulé : Secteur Guillestre
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 8
Intitulé : Secteur Vallouise
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 9
Intitulé : Secteur Les Vigneaux
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 10
Intitulé : Secteur l'Argentière la Bessée
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 11
Intitulé : Secteur Arvieux
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 12
Intitulé : Secteur Embrun
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EIRL Marsan Grégory, 36 Rue des Aubergeries, F - 05380 Châteauroux les Alpes, adresse internet :
https://www.alp-elagage.fr/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 42000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 42000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 13
Intitulé : Secteur Crots
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EIRL MARSAN Grégory, 36 Rue des Aubergeries, F - 05380 Châteauroux les Alpes, adresse internet :
https://www.alp-elagage.fr/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 7000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 14
Intitulé : Secteur Baratier
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EIRL MARSAN Grégory, 36 Rue des Aubergeries, F - 05380 Châteauroux les Alpes, adresse internet :
https://www.alp-elagage.fr/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 7000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 15
Intitulé : Secteur Les Orres
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 16
Intitulé : Secteur Savines le Lac
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 17
Intitulé : Secteur Gap Sud-Ouest
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 18
Intitulé : Secteur Gap Nord
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 19
Intitulé : Secteur Gap Est
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
GAEC TRESVENT - UBAUD Louis, 107 Route de Treschâtel, F - 05000 GAP, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 14000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 14000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 20
Intitulé : Secteur Veynes
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 21
Intitulé : Secteur Serres
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SARL REYNAUD BATIMENT, 74 Rue Varanfrain, F - 05700 SERRES, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 9800 euros
Valeur totale du marché/du lot : 9800 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 22
Intitulé : Secteur Chorges
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 23
Intitulé : Secteur La Bâtie Neuve
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 24
Intitulé : Secteur Chabottes / Saint Bonnet
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAS BOREL BTP, 110 ZA de Pont de Frappa, F - 05260 Forest Saint Julien, adresse internet :
https://www.borel-btp.fr/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 7000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 Rue Breteuil, F - 13281 MARSEILLE, adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 janvier 2024