AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Logement social
I.5) Activité principale : Autre : Logement social.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'ASCENSEURS ET D'AUTOMATISMES DE PASSAGE DU PATRIMOINE DE L'OPH 05
II.1.2) Code CPV principal : 50750000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Marché de services pour l'entretien et la maintenance des ascenseurs et automatismes de passage du patrimoine de l'OPH 05.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 79270 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Secteur Nord
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : L'entretien et la maintenance des ascenseurs et automatismes de passage du patrimoine de l'OPH 05
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Note "Valeur Technique" de l'offre. / Pondération : 50
Coût :
- Note "Prix des prestations". / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Secteur Sud
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL02
II.2.4) Description des prestations : L'entretien et la maintenance des ascenseurs et automatismes de passage du patrimoine de l'OPH 05.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Note "Valeur Technique" de l'offre. / Pondération : 50
Coût :
- Note "Prix des prestations". / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S188-586281
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 01
Intitulé : Secteur Nord.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAS ACAF GAP, ZI Micropolis. Quartier de Belle AUreille, F - 05000 GAP, adresse internet :
https://acaf.fr/groupe-acaf/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 39050 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 02
Intitulé : Secteur Sud.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAS ACAF GAP, ZI Micropolis. Quartier de Belle Aureille, F - 05000 GAP, adresse internet :
https://acaf.fr/groupe-acaf/, code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 40220 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22/24 Rue Breteuil, F - 13281 MARSEILLE, adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 janvier 2024