Département(s) de publication : 56, 29
Annonce No 24-3186
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, Numéro national d'identification : 26561334900140, 5 Avenue de Choiseul, 56322, LORIENT CEDEX, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRH04
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.ghbs.bzh
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs), Groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs), 5 Avenue de Choiseul, 56322, Lorient Cedex, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRH04, Adresse internet :
https://www.ghbs.bzh , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Gip Bretagne Sante Logistique, Gip Bretagne Sante Logistique, Route De Calan - Le Poteau Rouge, 56850, Caudan, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRH04, Adresse internet :
https://www.ghbs.bzh , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Location longue durée de poids lourds frigorifique et sec pour le compte du Ghbs et du Gip Bsl (2 lots)
Numéro de référence : 2023-25
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Location longue durée de poids lourds frigorifique et sec pour le compte du GHBS et du GIP BSL (2 lots)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Location longue durée de poids lourds frigorifique et sec pour le compte du Ghbs et du Gip Bsl (2 lots) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH0
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique : Respect du cahier des charges : 30% - Qualité technique du véhicule : 10% / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
3. Conditions d'entretien et d'assistance / Pondération : 10
4. Délai de livraison / Pondération : 5
Coût :
1. Prix des prestations : Prix de la location-entretien : 30% - Prix et conditions assurance tous risques : 10% / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH0
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique : Respect du cahier des charges : 30% - Qualité technique du véhicule : 10% / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
3. Conditions d'entretien et d'assistance / Pondération : 10
4. Délai de livraison / Pondération : 5
Coût :
1. Prix des prestations : Prix de la location-entretien : 30% - Prix et conditions assurance tous risques : 10% / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 191-598213 du 04/10/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 01
Intitulé : Véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes et 3.5 tonnes)
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 02
Intitulé : Véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres déposées excèdent les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416, 35044, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024