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Annonce No 24-4079
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montants maximums au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les lots de cette consultation sont relancés selon une procédure d'appel d'offres ouvert, suite à des lots déclarésinfructueux. Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification jusqu'au 30 juin 2023. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période d'une année par reconduction tacite, sans excéder la date du 30 juin 2026. Le montant maximum annuel du marché est de 100 000,00 EUR H.T.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 12 611 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 22011100 Couverture de survie isothermique - feuille polyester métallisée or / argent
Lot nº : 2011100
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Couverture de survie isothermique - feuille polyester métallisée or / argent.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Masque transparent avec bourrelet gonflable en pvc s/latex pour insufflateur manuel
Lot nº : 2201202
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Masque transparent avec bourrelet gonflable en pvc s/latex pourinsufflateur manuel
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coussin thermique cryogel chaud / froid de -30° à 60°
Lot nº : 2204500
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Coussin thermique cryogel chaud / froid de -30° à 60°
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince universelle pour électrodes à pression et à languette connexion type fiche banane 4 mm
Lot nº : 2206203
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pince universelle pour électrodes à pression et à languette connexion type fiche banane 4 mm
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Brassard 1 tube et 2 tubes pour tensiomètre électronique avec connectique compatible aux principaux scoops
Lot nº : 2208300
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Brassard 1 tube et 2 tubes pour tensiomètre électronique avec connectique compatible aux principaux scoops
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Variante obligatoire - Système permettant l'utilisation d'un seul type de brassard avec une connexion unique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Spiromètre débitmètre d'entrainement à l'inspiration profonde - 3 compartiments contenant chacun 1 bille de couleur
Lot nº : 2208503
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Spiromètre débitmètre d'entrainement à l'inspiration profonde - 3 compartiments contenant chacun 1 bille de couleur
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mortier et pilon en porcelaine 150 ml diam. 102 mm
Lot nº : 2211107
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mortier et pilon en porcelaine 150 ml diam. 102 mm
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Urinal homme en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
Lot nº : 2211212
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Urinal homme en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bassin de lit rond avec couvercle en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
Lot nº : 2211214
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bassin de lit rond avec couvercle en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 184-518098 du 23/09/2022
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 2011100
Intitulé : 22A689 Couverture de survie isothermique - feuille polyester métallisée or / argent.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COMEDA, 15 rue des Allobroges, 38180, SEYSSINS, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 230
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2201202
Intitulé : 22A687 Masque transparent avec bourrelet gonflable en pvc s/latex pourinsufflateur manuel
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AMBU, Rue Jean Gabriel Domergue, 33300, BORDEAUX, FR, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 227
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2204500
Intitulé : 22A692 Coussin thermique cryogel chaud / froid de -30° à 60°
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROBYTECH, 88 rue de la Liberté, 71000, MACON, FR, Code NUTS : FRC13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 639
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2206203
Intitulé : 22A688 Pince universelle pour électrodes à pression et à languette connexion type fiche banane 4 mm
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BIOMEDISYST, 83 Chemin des carrières de Donamorte, 83200, TOULON, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2208300
Intitulé : 22A694 Brassard 1 tube et 2 tubes pour tensiomètre électronique avec connectique compatible aux principaux scoops
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NISSHA MEDICAL TECHNOLOGIES, 23-25 bld de la Paix, 95800, CERGY, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 212
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2208503
Intitulé : 22A693 Spiromètre débitmètre d'entrainement à l'inspiration profonde - 3 compartiments contenant chacun 1 bille de couleur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, 7 bis rue Pelloutier, 77435, MARNE LA VALLEE, FR, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2211107
Intitulé : 22A690 Mortier et pilon en porcelaine 150 ml diam. 102 mm
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE, Place Lucien Auvert, 77020, MELUN, FR, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 192
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2211212
Intitulé : 22A689 Urinal homme en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COMEDA, 15 rue des Allobroges, 38180, SEYSSIN, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 716
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2211214
Intitulé : 22A691 Bassin de lit rond avec couvercle en plastique autoclavable ou décontaminable en lave bassin à + 90°
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DUOMED FRANCE SOLUTIONS, 26 rue de la Montée, 68720, FLAXLANDEN, FR, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 442
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués sont annuels et prévisionnels.Critères de choix:- la valeur technique (50%)- l'offre financière (coût d'utilisation) (30%)- le conditionnement, la quantité minimale de livraison, délais et condition de livraison (20%)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la PaixBP51038, 67070, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 88 36 44 66, Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2024