Département(s) de publication : 63
Annonce No 23-180513
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Métropole
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS CUISINE, BUANDERIE ET ELECTROMENAGERS - 3 LOTS
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39221000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : FOURNITURE ET POSE DE MATÉRIELS CUISINE, BUANDERIE ET ELECTROMENAGERS-3 LOTS
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 440 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS CUISINE, BUANDERIE ET ELECTROMENAGERS - 3 LOTS II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE ET POSE MATERIELS DE CUISINE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution : CLERMONT-FD + KER NETRA, THEIX, SUPER BESSE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne principalement l'achat et la pose de matériel de cuisine
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 01 - FOURNITURE ET POSE DE MATÉRIELS DE CUISINE : Montant BDC minimum : 60000.00 EUR (HT) / 72000.00 EUR (TTC) Montant BDC maximum : 250000.00 EUR (HT) / 300000.00 EUR (TTC)Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE ET POSE MATERIELS BUANDERIE
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39291000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution : CLERMONT-FD + KER NETRA, THEIX, SUPER BESSE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne essentiellement l'achat et la pose de matériels de buanderie
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 02 - FOURNITURE ET POSE MATERIELS BUANDERIE : Montant BDC minimum : 5000.00 EUR (HT) / 6000.00 EUR (TTC) - Montant BDC maximum : 60000.00 EUR (HT) / 72000.00 EUR (TTC)Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE ET POSE MATERIELS ELECTROMENAGER
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution : CLERMONT-FD + KER NETRA, THEIX, SUPER BESSE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne essentiellement l'achat et la pose de matériels électroménager.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 03 - FOURNITURE ET POSE MATÉRIELS ELECTROMENAGER : Montant BDC minimum : 5000.00 EUR (HT) / 6000.00 EUR (TTC) Montant BDC maximum : 50000.00 EUR (HT) / 60000.00 EUR (TTC)Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 113-354506 du 14/06/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 23089
Lot nº : 1
Intitulé : Ce lot concerne principalement l'achat et la pose de matériel de cuisine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUVERGNE DEGRÉ SERVICE, Rue Fernand Forest, 63370, LEMPDES, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23090
Lot nº : 2
Intitulé : Ce lot concerne essentiellement l'achat et la pose de matériels de buanderie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUVERGNE DEGRÉ SERVICE, Rue Fernand Forest, 63370, LEMPDES, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23091
Lot nº : 3
Intitulé : Ce lot concerne essentiellement l'achat et la pose de matériels électroménager.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUVERGNE DEGRÉ SERVICE, Rue Fernand Forest, 63370, LEMPDES, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire alloti ( 3 lots).Lot 1: Fourniture de matériels de cuisinemontant minimum annuel: 60 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum annuel: 250 000 euro(s) Ht/AnLot 2: Fourniture de matériels de buanderiemontant minimum annuel: 5 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum annuel: 60 000 euro(s) Ht/AnLot 3: Fourniture de matériels d'électroménagermontant minimum annuel: 5 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht/AnFonds propres
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033, CLERMONT-FERRAND Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 73 14 61 22, Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, 69002, LYON, F, Téléphone : (+33) 3 45 21 82 43, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 décembre 2023