Département(s) de publication : 6
Annonce No 24-4629
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
C.H.U de NICE, 4 Avenue Reine Victoria CS91179, Point(s) de contact : Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL, 06003, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 92 03 45 72, Courriel :
[email protected] , Fax : (+33) 4 92 03 44 68, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.chu-nice.fr
Adresse du profil acheteur :
https://ght06.safetender.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIE -GHT- 2024
Numéro de référence : 2023-GHTAO075-FFPGHR
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIE -GHT- 2024
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 082 937 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIE -GHT- 2024 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pain et viennoiseries pour le C.H. d'Entrevaux et le C.H. de Puget Theniers
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : CH D'ENTREVAUX - CH DE PUGET THENIERS
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pain et viennoiseries pour le C.H. d'Entrevaux et le C.H. de Puget Theniers
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère Développement durable et service proposé / Pondération : 10
Coût :
1. Critères économique / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : CHU DE NICE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre Hospitalier Universitaire de Nice
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère technique / Pondération : 45
2. Critère Evaluation du service proposé / Pondération : 5
3. Critère Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Critères économiques / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre de Retraite et de Convalescence de Tende
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : CENTRE DE RETRAITE ET DE CONVALESCENCE DE TENDE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre de Retraite et de Convalescence de Tende
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère Développement durable et service proposé / Pondération : 10
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère technique / Pondération : 50
2. Critère Développement durable et service proposé / Pondération : 10
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre Jean Chanton de Roquebilière
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : CENTRE JEAN CHANTON DE ROQUEBILIERE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre Jean Chanton de Roquebilière
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère Développement durable et service proposé / Pondération : 10
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries pour l'Hôpital Saint Antoine de Saint Martin Vésubie
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : HOPITAL SAINT ANTOINE DE SAINT MARTIN VESUBIE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pains et viennoiseries pour l'Hôpital Saint Antoine de Saint Martin Vésubie
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Critère Développement durable et service proposé / Pondération : 10
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 210-662706 du 27/10/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIE - GHT2024
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 9 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LA CREILLOISE DE PANIFICATION, 2155 Chemin de Saint Claude, 06600, Antibes, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 023 051
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : FOURNITURE DE PAIN, VIENNOISERIE - GHT2024
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 9 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LA CREILLOISE DE PANIFICATION, 2155 Chemin de Saint Claude, 06600, Anties, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 59 886
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lots infructueux: 1, 3, 5 et 6
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://Nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges, Place Félix Baret CS 80001, 13282, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://Nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 janvier 2024