Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-180536
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur :
https://www.agysoft.marches-publics.info
Toulouse Metropole, Toulouse Métropole - Siège, 6 Rue Rene Leduc, null, 31505, Toulouse, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRJ23, Adresse internet :
https://www.toulouse-metropole.fr/ , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.agysoft.marches-publics.info
Commune de Toulouse, Mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null, 31040, Toulouse, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRJ23, Adresse internet :
https://www.toulouse-metropole.fr/ , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 23mc0255aoo - Fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains - Années 2023 A 2027-Avr/Clp
Numéro de référence : 23mc0255aoo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 66 646 907,6 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : 23mc0255aoo - Fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains - Années 2023 A 2027-Avr/Clp II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42968200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropoleville de Toulouse31000 Toulouse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42968200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropoleville de Toulouse31000 Toulouse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42968200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropoleville de Toulouse31000 Toulouse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 174-546327 du 11/09/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 23m0352/23v0623
Lot nº : 01
Intitulé : Fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Seri, 21 Rue Du Sanital, 86100, CHATELLERAULT, FR, Code NUTS : FRI34
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 333 505,2
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23m0353/23m0624
Lot nº : 02
Intitulé : Fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Le Potelet, 26 Rue Cecille Dinant, 92140, CLAMART, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 255 327,7
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23m0354/23v0625
Lot nº : 03
Intitulé : Fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Animo Concept, 6 Pl Des Corporations, 34590, MARSILLARGUES, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 72 894
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 décembre 2023