Département(s) de publication : 13, 75
Annonce No 24-2089
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Etablissement Français du Sang, Numéro national d'identification : 42882285202140, 20, avenue du Stade de France, Point(s) de contact : EFS Paca Corse - Service juridique et de la commande publique - 149, boulevard Baille 13005 Marseille, 93218, La Plaine Saint-Denis Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 91 17 28 82, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://Dondesang.efs.sante.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de consommables de laboratoire pour l'Établissement Français du Sang
Numéro de référence : 2022EFS-PACC653
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS). Les consommables concernés sont les matériels en plastique ou en verre pour tout usage de laboratoire, notamment des consommables de pipetage et distribution, tubes, perforateurs de tubulures embouts de pipetage, flaconnage, microplaques, boîtes de congélation, et divers consommables de laboratoire (lames, dispositifs de numération, papiers absorbants, films, adhésifs).
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 3 720 559,36 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Fourniture de consommables de laboratoire pour l'Établissement Français du Sang II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pipettes de transfert et pipettes plastiques
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38437000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché public a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (pipettes de transfert et pipettes plastiques) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pipettes pasteur et seringues de distribution
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38437000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Pipettes pasteur et seringues de distribution) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Microtubes et tubes à fond conique
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33695000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Microtubes et tubes à fond conique) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Microtubes PCR, cryotubes et tubes pour culture cellulaire
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33695000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Microtubes PCR, cryotubes et tubes pour culture cellulaire) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubes plastiques standards et divers bouchons
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33695000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Tubes plastiques standards et divers bouchons) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Divers tubes et tubes en verre
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33695000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Divers tubes et tubes en verre) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Perforateurs de tubulures
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Perforateurs de tubulures) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Embouts de pipetage universels
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38437110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Embouts de pipetage universels) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Embouts de pipetage spécifiques
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38437110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Embouts de pipetage spécifiques) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Flacons et jerrycans plastiques
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Flacons et jerrycans plastiques) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Flacons et Microplaques de Culture cellulaire
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Flacons et Microplaques de Culture cellulaire) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boites de congélation, de cryogénie et cryomarqueurs
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Boites de congélation, de cryogénie et cryomarqueurs) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lames, cellules de numération, cuves, papiers absorbants, films, rubans adhésifs
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Lames, cellules de numération, cuves, papiers absorbants, films, rubans adhésifs) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositifs pour étalement
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Dispositifs pour étalement) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques de microtitration, d'immunologie, microplaques Terasaki et de stockage
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Plaques de microtitration, d'immunologie, microplaques Terasaki et de stockage ) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 35
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Microplaques et films adhésifs pour la PCR
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Microplaques et films adhésifs pour la PCR) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques de filtration
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de consommables de laboratoire (Plaques de filtration) pour l'ensemble des établissements de transfusion sanguine (ETS) de l'Établissement Français du Sang (EFS).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 093-288170 du 12/05/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 1
Intitulé : Pipettes de transfert et pipettes plastiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, 31 rue Thomas Edison Immeuble Le Stadium, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 461 138 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 207 597,52
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 2
Intitulé : Pipettes pasteur et seringues de distribution
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DOMINIQUE DUTSCHER, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 568 142 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 231 752,92
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 3
Intitulé : Microtubes et tubes à fond conique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DOMINIQUE DUTSCHER, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 478 236 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 173 692,16
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 4
Intitulé : Microtubes PCR, cryotubes et tubes pour culture cellulaire
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, 31 rue Thomas Edison Immeuble Le Stadium, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 446 284 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 136 853
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 5
Intitulé : Tubes plastiques standards et divers bouchons
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, 31 rue Thomas Edison Immeuble Le Stadium, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 573 202 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 290 891,60
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 6
Intitulé : Divers tubes et tubes en verre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, 31 rue Thomas Edison Immeuble Le Stadium, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 487 566 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 249 411,60
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 7
Intitulé : Perforateurs de tubulures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARSTEDT France, Numéro national d'identification : 302 638 481 00127, ZI DES PLANTES - ROUTE DE GRAY, 70150, MARNAY, FR, Code NUTS : FRC23, Adresse internet :
https://www.sarstedt.com/fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 630 534 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 708 928
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 8
Intitulé : Embouts de pipetage universels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Dominique Dutscher, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 950 606 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 732 395,04
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 9
Intitulé : Embouts de pipetage spécifiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Dominique Dutscher, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 275 304 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 416 992,24
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 10
Intitulé : Flacons et jerrycans plastiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Dominique Dutscher, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 237 084 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 114 514,60
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 11
Intitulé : Flacons et Microplaques de culture cellulaire
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARSTEDT France, Numéro national d'identification : 302 638 481 00127, ZI DES PLANTES - ROUTE DE GRAY, 70150, MARNAY, FR, Code NUTS : FRC23, Adresse internet :
https://www.sarstedt.com/fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 183 480 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 96 541,04
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 12
Intitulé : Boites de congélation, de cryogénie et cryomarqueurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, Immeuble Le Stadium B 31, rue Thomas Edison, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 132 852 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 47 006,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 13
Intitulé : Lames, cellules de numération, cuves, papiers absorbants, films, rubans adhésifs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, Immeuble Le Stadium B 31, rue Thomas Edison, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 231 722 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 112 968,96
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 14
Intitulé : Dispositifs pour étalement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARSTEDT France, Numéro national d'identification : 302 638 481 00127, ZI DES PLANTES - ROUTE DE GRAY, 70150, MARNAY, FR, Code NUTS : FRC23, Adresse internet :
https://www.sarstedt.com/fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 90 322 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 840
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 15
Intitulé : Plaques de microtitration, d'immunologie, microplaques Terasaki et de stockage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Dominique Dutscher, Numéro national d'identification : 325 204 725 000 49, 2C, rue de Bruxelles, 67170, BERNOLSHEIM, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet :
https://www.dutscher.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 105 112 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 49 233,08
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 16
Intitulé : Microplaques et films adhésifs pour la PCR
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VWR INTERNATIONAL, Numéro national d'identification : 42128785500231, Immeuble Le Stadium B 31, rue Thomas Edison, 33610, CANEJAN, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet :
https://fr.vwr.com/store/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 288 504 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 124 940,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022EFSPACC653
Lot nº : 17
Intitulé : Plaques de filtration
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les marchés publics ont été notifiés en date du 18/12/2023 et prennent effet à compter du 08/01/2024 pour une durée de 24 mois. A l'issue de cette première période contractuelle, les accords-cadres sont reconductibles tacitement une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que leur durée totale ne puisse excéder 48 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-sous-Bois, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Fax : (+33) 1 49 20 20 99, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer :- Référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Montreuil (coordonnées ci-dessous) et la direction des affaires juridiques de l'EFS (+33155939500).- Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA) - personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence.- Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai - tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat.- Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les clauses faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé , dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du CJA.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-sous-Bois, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Fax : (+33) 1 49 20 20 99, Adresse internet :
http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2024