FRANCE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION
ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE L'OAH
Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire - Modification
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Office Auxerrois de l'Habitat
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine de l'OAH
Description: Accord cadre à bons de commande, appel d'offre ouvert
Identifiant de la procédure: bb81d679-e8bc-4444-b6c1-d9221c5c41bc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: 07 Electricité - Courant fort - VMC
Description: 07 Electricité - Courant fort - VMC
Identifiant interne: 07 Electricité - Courant fort - VMC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: 11 Courants faibles
Description: 11 Courants faibles
Identifiant interne: 11 Courants faibles
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: 21 Echafaudages
Description: 21 Echafaudages
Identifiant interne: 21 Echafaudages
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: 13 Cloison sèche - Plâtrerie - Isolation
Description: 13 Cloison sèche - Plâtrerie - Isolation
Identifiant interne: 13 Cloison sèche - Plâtrerie - Isolation
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère d'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: 16 Menuiserie PVC
Description: 16 Menuiserie PVC
Identifiant interne: 16 Menuiserie PVC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: 04 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Nord
Description: 04 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Nord
Identifiant interne: 04 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Nord
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45442100 Travaux de peinture
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère d'insertion social
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: 17 Serrurerie
Description: 17 Serrurerie
Identifiant interne: 17 Serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: 06 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Est
Description: 06 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Est
Identifiant interne: 06 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Est
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45442100 Travaux de peinture
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de l'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: 08 Vitrerie
Description: 08 Vitrerie
Identifiant interne: 08 Vitrerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: 14 Carrelage - Faïence
Description: 14 Carrelage - Faïence
Identifiant interne: 14 Carrelage - Faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45431000 Carrelages
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: 05 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Ouest
Description: 05 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Ouest
Identifiant interne: 05 Peinture intérieure et revêtement de sol secteur Ouest
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45442100 Travaux de peinture
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de l'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: 19 Cordiste
Description: 19 Cordiste
Identifiant interne: 19 Cordiste
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45443000 Travaux de façade
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: 09 Désinsectisation - Désinfection - Dératisation traitements divers
Description: 09 Désinsectisation - Désinfection - Dératisation traitements divers
Identifiant interne: 09 Désinsectisation - Désinfection - Dératisation traitements divers
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: 23 Décontamination des locaux suite à sinistre
Description: 23 Décontamination des locaux suite à sinistre
Identifiant interne: 23 Décontamination des locaux suite à sinistre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 90722200 Services de décontamination environnementale
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: 22 Isolation thermique extérieure
Description: 22 Isolation thermique extérieure
Identifiant interne: 22 Isolation thermique extérieure
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45320000 Travaux d'isolation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: 20 Nettoyage des façades
Description: 20 Nettoyage des façades
Identifiant interne: 20 Nettoyage des façades
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: 02 Maçonnerie - Enduit extérieur
Description: 02 Maçonnerie - Enduit extérieur
Identifiant interne: 02 Maçonnerie - Enduit extérieur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère d'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: 01 Service de nettoyage de logements et des communs
Description: 01 Service de nettoyage de logements et des communs
Identifiant interne: 01 Service de nettoyage de logements et des communs
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de l'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: 10 Terrassement - Voirie - Réseau divers
Description: 10 Terrassement - Voirie - Réseau divers
Identifiant interne: 10 Terrassement - Voirie - Réseau divers
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45112500 Travaux de terrassement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère d'insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: 12 Couverture - charpente - Zinguerie
Description: 12 Couverture - charpente - Zinguerie
Identifiant interne: 12 Couverture - charpente - Zinguerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: 15 Menuiserie bois
Description: 15 Menuiserie bois
Identifiant interne: 15 Menuiserie bois
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 56
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère insertion sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: 03 Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description: 03 Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Identifiant interne: 03 Plomberie - Sanitaire - Chauffage
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45330000 Travaux de plomberie
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: 18 Assainissement
Description: 18 Assainissement
Identifiant interne: 18 Assainissement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services
d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
6 Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 30 160 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous
les projets ont été retiré(e) s ou jugé(e) s irrecevables
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MORISSET
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE MORISSET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APAGELEC
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE APAGELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 600 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PECHENOT
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE3 PECHENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 280 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PECHENOT
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE PECHENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous
les projets ont été retiré(e) s ou jugé(e) s irrecevables
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 280 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MONTEILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE MONTEILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PECHENOT
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE2 PECHENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 13B
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
Lauréat:
Nom officiel: SARL GUYOT
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE GUYOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0021
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous
les projets ont été retiré(e) s ou jugé(e) s irrecevables
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous
les projets ont été retiré(e) s ou jugé(e) s irrecevables
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE TURROU
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE TURROU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 16B
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
Lauréat:
Nom officiel: SARL MONTEILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE2 MONTEILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL LOGISERVICES
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE LOGISERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL ETPB
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE ETPB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
Lauréat:
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE EUROVIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 10B
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS TECHNIQUE ET DECOR
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE TECHNIQUE ET DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BC ENTREPRISE
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE BC ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0023
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous
les projets ont été retiré(e) s ou jugé(e) s irrecevables
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSELINE SAS
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE ASSELINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MONTEILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE3 MONTEILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-10+02:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-20+02:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Office Auxerrois de l'Habitat
8 Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SAS TECHNIQUE ET DECOR
Numéro d'enregistrement: 39919706000037
Ville: APPOIGNY
Code postal: 89380
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386530376
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0012
Nom officiel: SARL GUYOT
Numéro d'enregistrement: 34068696300026
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386469584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0010
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d'enregistrement: 34889929500268
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386942680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel: APAGELEC
Numéro d'enregistrement: 49508328900027
Ville: MONETEAU
Code postal: 89470
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386482440
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0011
Nom officiel: SARL MORISSET
Numéro d'enregistrement: 88751349700016
Ville: CHAMPS SUR YONNE
Code postal: 89290
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386538467
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0009
Nom officiel: SARL ETPB
Numéro d'enregistrement: 41386721900029
Ville: VILLEFARGEAU
Code postal: 89240
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386413443
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Office Auxerrois de l'Habitat
Numéro d'enregistrement: 27890001400012
Adresse postale: 12 avenue des Brichères 17 rue des fauvettes 17 rue des fauvettes
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne (FRC14)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386725900
Profil de l'acheteur:
https://www.oah.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0013
Nom officiel: MENUISERIE TURROU
Numéro d'enregistrement: 49996000500023
Ville: SAINT GEORGES SUR BAULCHES
Code postal: 89000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386481137
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel: BC ENTREPRISE
Numéro d'enregistrement: 50736015500036
Ville: SAINT FLORENTIN
Code postal: 89600
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386434690
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0014
Nom officiel: SARL LOGISERVICES
Numéro d'enregistrement: 47793116600037
Ville: DERVAL
Code postal: 44590
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0240284040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel: PECHENOT
Numéro d'enregistrement: 4493810290023
Ville: APPOIGNY
Code postal: 89380
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386469362
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022 LOT-0006 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel: SARL MONTEILLET
Numéro d'enregistrement: 53257349000036
Ville: LOOZE
Code postal: 89300
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0386916864
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008 LOT-0016 LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel: ASSELINE SAS
Numéro d'enregistrement: 83675014100027
Ville: GIEN
Code postal: 45502
Pays: France
Adresse électronique: asseline-
[email protected]
Téléphone: 0238295530
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-
[email protected]
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10 Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 495189-2023
Principale raison de la modification: Correction par l'acheteur
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 829f899c-e001-4723-a809-e7357e5b603d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-20+02:00 08:41:14+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication