Département(s) de publication : 25
Annonce No 23-180194
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Besançon, Numéro national d'identification : 21250056500016, 2, rue Megevand, 25034, BESANCON, F, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.grandbesancon.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Ville de Besançon, Cam2, 2 rue Mégevand, 25034, Besancon, F, Téléphone : (+33) 3 81 61 50 50, Courriel :
[email protected] , Fax : (+33) 3 81 61 50 99, Code NUTS : FRC21, Adresse internet :
https://www.grandbesancon.fr , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Grand Besançon Métropole, Grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, 25043, Besancon, F, Téléphone : (+33) 3 81 87 88 89, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRC21, Adresse internet :
https://www.grandbesancon.fr , Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Distribution des magazines de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole
Numéro de référence : 2023-Fcs-Comm-0122
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 64121100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 n o par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 440 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Distribution des magazines de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Besançon25000 Besançon
II.2.4) Description des prestations : Distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de la distribution / Pondération : 45
2. Délai de prise en charge du produit à distribuer et délai d'exécution de la prestation / Pondération : 35
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Besançon25000 Besançon
II.2.4) Description des prestations : Distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de la distribution / Pondération : 45
2. Délai de prise en charge du produit à distribuer et délai d'exécution de la prestation / Pondération : 35
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 130-414458 du 10/07/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
La Poste, 3 Rue Des Corroyeurs, 21003, DIJON, FR, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 320 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
La Poste, 3 Rue Des Corroyeurs, 21003, DIJON, FR, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 décembre 2023