Département(s) de publication : 21
Annonce No 24-2896
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Dijon Metropole - Fourniture D'Un Chassis Cabine, D'Une Benne De Collecte De Dechets Menagers Et D'Une Benne De Collecte Des Objets Encombrants
Numéro de référence : 2023dmao1447
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Dijon métropole dispose de la compétence de collecte des déchets ménagers sur un territoire constitué de 23 communes (dont Dijon et ses communes avoisinantes)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 361 750 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Dijon Metropole - Fourniture D'Un Chassis Cabine, D'Une Benne De Collecte De Dechets Menagers Et D'Une Benne De Collecte Des Objets Encombrants II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 1 : Fourniture d'un châssis cabine 4x2 de 16 tonnes de Ptac
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution : Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 1751021000 Dijon
II.2.4) Description des prestations : Le marché concerne la fourniture d'un châssis pour collecter :- Des ordures ménagères,- Des recyclables (emballages et journaux-magazines en mélange),- Des cartons bruns
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : null
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 2 : Fourniture d'une benne de collecte de déchets ménagers d'un volume de 12 m 3 à compaction équipées d'un lève-conteneurs automatique double chaise avec système d'identification à la levée
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution : Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 1751021000 Dijon
II.2.4) Description des prestations : Le marché concerne la fourniture d'une benne de 12m3 pour la collecte :- Des ordures ménagères,- Les recyclables (emballages et journaux-magazines en mélange),- Et les cartons.Pour réaliser ce service, Dijon métropole souhaite acquérir 1 véhicule de collecte des déchets ménagers avec benne fermée, lève-conteneurs et système de compactage
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique méthodologique et environnementale / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : null
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 3 : Fourniture d'une benne de collecte des objets encombrants à compaction, d'un volume de 16 m3 équipée d'un monte-charge
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution : Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 1751021000 Dijon
II.2.4) Description des prestations : L'objet de la consultation concerne la fourniture d'une benne de collecte des objets encombrants à compaction.Pour réaliser ce service, Dijon Métropole souhaite acquérir une benne fermée avec un système de compactage d'un volume de 16m3 équipée d'un monte-charge. (A installer sur un châssis porteur Iveco de 2014)
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique méthodologique et environnementale / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : null
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 208-651814 du 27/10/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023dmao144701
Lot nº : 1
Intitulé : Lot n o 1 : Fourniture d'un châssis cabine 4x2 de 16 tonnes de Ptac
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Berthier Trucks, Zi Dijon Nord, 21490, RUFFEY LES ECHIREY, FR, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 90 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023dmao144702
Lot nº : 2
Intitulé : Lot n o 2 : Fourniture d'une benne de collecte de déchets ménagers d'un volume de 12 m 3 à compaction équipées d'un lève-conteneurs automatique double chaise avec système d'identification à la levée
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Faun Environnement, 625 Rue Du Languedoc, 07500, GUILHERAND-GRANGES, FR, Code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 135 327
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023dmao144703
Lot nº : 3
Intitulé : Lot n o 3 : Fourniture d'une benne de collecte des objets encombrants à compaction, d'un volume de 16 m3 équipée d'un monte-charge
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Faun Environnement, 625 Rue Du Languedoc, 07500, GUILHERAND-GRANGES, FR, Code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 136 423
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4avril 2014 n o 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024