France: Inspection du système de ventilation
Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Description: La présente consultation a pour objet de désigner plusieurs titulaires pour l'exécution des prestations
d'entretien et de maintenance des installations de ventilation pour ICF Sud Est Méditerranée
Identifiant de la procédure: ddf17c0e-7b6d-4d8c-88c1-93e449622108
Identifiant interne: SICF-2025_00082
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DT 20 Rhône et Périphérie
Description: DT 20 Rhône et Périphérie
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: DT 20 Côte d'or - Nièvre
Description: DT 20 Côte d'or - Nièvre
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: DT 25 Savoie - Haute Savoie
Description: DT 25 Savoie - Haute Savoie
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: DT 25 Isère
Description: DT 25 Isère
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: DT 80 Secteur Est
Description: DT 80 Secteur Est
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: DT 80 Secteur Ouest
Description: DT 80 Secteur Ouest
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Sa durée
maximum ne pourra dépasser 3 ans et 11 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
6 Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 187 140 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONFOGAZ IDF
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 101 816 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Sicf-2025-00082
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Date de conclusion du marché: 16/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISERBA
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 41 168 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Sicf-2025-00082
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Date de conclusion du marché: 16/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXISERVE
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 10 637,94 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Sicf-2025-00082
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Date de conclusion du marché: 16/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISERBA
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 18 614 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Sicf-2025-00082
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Date de conclusion du marché: 16/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSAINISSEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 14 904,8 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Sicf-2025-00082
Titre: Contrat d'entretien et de maintenance des installations de ventilation
Date de conclusion du marché: 16/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1 8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 0F68F5C0-F48C-DC83-A3C718F42BA2F513
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Numéro d'enregistrement: 14826
Adresse postale: 141, Cour Gambetta Immeuble "Le New Age"
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472106464
Adresse internet:
http://www.icfhabitat.fr/
Profil de l'acheteur:
http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 0F68F5F8-AF4A-045D-243F0ECC3CB16251
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-
[email protected]
Téléphone: 0472607012
Télécopieur: 0472607238
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 0F68F608-BA4A-512C-B4998338D833ECC0
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-
[email protected]
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: CONFOGAZ IDF
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1736220-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Des Freres Lumiere
Ville: Neuilly-Sur-Marne
Code postal: 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: ISERBA
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1736220-1-2-1
Adresse postale: 303 Rue Du Chat Botte
Ville: Beynost
Code postal: 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: PROXISERVE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1736220-1-4-1
Adresse postale: 155 Rue Anatole France
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel: ISERBA
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1736220-1-5-1
Adresse postale: 303 Rue Du Chat Botte
Ville: Beynost
Code postal: 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel: ASSAINISSEMENT SERVICES
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1736220-1-6-1
Adresse postale: 230 Rte Des Dolines
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006 11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 805d627e-ed14-43ef-8b61-f86002357c2f - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/03/2026 15:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
