Département(s) de publication : 14
Annonce No 24-2919
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, Numéro national d'identification : 26140093100018, DAJ -Cellule marchés - avenue de la Côte de Nacre, Point(s) de contact : Corine Limare, rédacteur marchés, 14033, Caen, F, Téléphone : (+33) 2 31 06 48, Courriel :
[email protected] , Fax : (+33) 2 31 06 49 13, Code NUTS : FRD11
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Consommables pour pratique d'épuration sanguine avec mise à disposition des moniteurs
Numéro de référence : PHARMA2023134
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de consommables pour la pratique d'épuration sanguine dont l'épuration extrarénale continue au citrate et mise à disposition de moniteurs et formation des personnels associées pour les besoins des services de réanimation et d'hémodialyse du CHU de Caen Normandie
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 3 000 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Consommables pour pratique d'épuration sanguine avec mise à disposition des moniteurs II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour épuration sanguine dont épuration extrarénale continue au citrate basse concentration et fourniture de moniteurs et formation des personnels associées
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : CHU DE CAEN NORMANDIE-Magasin général-PARMACIE
II.2.4) Description des prestations : Consommables pour épuration sanguine dont épuration extrarénale continue au citrate basse concentration et fourniture de moniteurs et formation des personnels associées
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en valeur pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour épuration sanguine dont épuration extrarénale continue au citrate concentré et fourniture de moniteurs et formation des personnels associées
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11
Lieu principal d'exécution : CHU de Caen Normandie-Plateforme logistique-SECTEUR PHARMACIE- Avenue Côte de Nacre 14033 Caen
II.2.4) Description des prestations : Consommables permettant l'épuration sanguine dont l'épuration extrarénale continue au citrate concentré et mise à disposition de moniteurs et formation associées
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en valeur pour 48 mois
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 185-578138 du 08/01/2024
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 242000
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de consommables pour la pratique d'épuration sanguine dont l'épuration extrarénale continue au citrate basse concentration
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BAXTER SAS, 4 bis de la Redoute, 78280, GUYANCOURT, FR, Code NUTS : FR103, Adresse internet :
https://baxter.fr/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 500 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 500 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 242001
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de consommables pour la pratique d'épuration sanguine dont l'épuration extrarénale continue au citrate concentré
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE SAS, Parc Médicis 47, avenue des Pépinières, 94832, FRESNES CEDEX, FR, Code NUTS : FR107, Adresse internet :
https://www.freseniusmedicalcare.fr/fr/accueil
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 500 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 500 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 21 décembre 2023 (lot 1) et le 27 décembre 2023 (lot 2) sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc - BP 25086, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 31 52 42 17, Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, DIRECCTE des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - BP 24209, 44042, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 02, Courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc BP 25086, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 31 52 42 17, Adresse internet : http://caen.tribunaladministratif
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024