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Collecte et traitement des déchets

Client : ENVT - Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse

Avis N° : AM-1818-0012

  • 31 - Toulouse
  • Services
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE, 23 CHEMIN DES CAPELLES BP 87614, F - 31076 TOULOUSE CEDEX 3, Courriel : [email protected]
Code NUTS : FRJ23
Code d'identification national : 19310153200011
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://envt.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Education.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Numéro de référence : 2017-027
II.1.2) Code CPV principal : 90500000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) :
Offre la plus basse : 322504 euros / la plus élevée : 337000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90500000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- MOYENS QUALIFICATIONS / Pondération : 20
- MEMOIRE TECHNIQUE / Pondération : 15
- RSE / Pondération : 20
- CARACTERE INNOVANT / Pondération : 15
Prix - Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S244-509891

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2017-027
Intitulé : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 février 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SUEZ RV SUD OUEST, 9 RUE F ARAGO, F - 31830 PLAISANCE DU TOUCH, adresse internet : http://www.sita.fr/regions-poles/regions/sud-ouest/, code NUTS : FRJ23, code d'identification national : 70198020300510
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 330000 euros
Offre la plus basse : 322504 euros / Offre la plus élevée : 337000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68 RUE RAYMOND IV - BP 7007, F - 31068 TOULOUSE CEDEX 07, adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
20 avril 2018

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