Département(s) de publication : 54, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 70, 88
Annonce No 24-3088
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
direst, Numéro national d'identification : 13000153000331, 10-16 promenade des canaux - BP 82120, 54021, Nancy Cedex, F, Courriel :
pole-administratif-marches.bgam.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr , Code NUTS : FRF31
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Route - autoroute
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 2023-SVML
Numéro de référence : 2023-SVML
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Assurer la fourniture, la dépose et pose de signalisation verticale (police, directionnelle et temporaire) ainsi que la fourniture de la signalisation lumineuse sur le réseau de la DIR Est (2 lots)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 3 067 668,94 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : 2023-SVML II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 1 pour la Division d'Exploitation de Metz (DEM)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23-FRF31-FRF33-FRF32
Lieu principal d'exécution : Départements 51, 54, 57, 55, 88
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison et pose / dépose de signalisation verticale métallique de police et directionnelle, permanente ou temporaire et la fourniture et la livraison de signalisation lumineuse pour le réseau routier de la DIR-Est
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Prix / Pondération : 50
2. Technique / Pondération : 40
3. Environnemental / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 2 pour la Division d'Exploitation de Besançon (DEB)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC22-FRC21-FRF34-FRC23
Lieu principal d'exécution : Départements 39, 25, 88, 70
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison et pose / dépose de signalisation verticale métallique de police et directionnelle, permanente ou temporaire et la fourniture et la livraison de signalisation lumineuse pour le réseau routier de la DIR-Est
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Prix / Pondération : 50
2. Technique / Pondération : 40
3. Environnemental / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 147-469740 du 02/08/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 1300190502
Lot nº : 1
Intitulé : Assurer la fourniture, la dépose et la pose de signalisation verticale ainsi que la fourniture de signalisation lumineuse sur le réseau de la DIR Est, lot 1 (DEM).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SIGNATURE EST, Numéro national d'identification : 96850237700474, 9 Avenue des Erables, 54180, Heillecourt, FR, Code NUTS : FRF31, Adresse internet :
https://www.groupe-signature.com/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 863 084,54
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1300190516
Lot nº : 2
Intitulé : Assurer la fourniture, la dépose et la pose de signalisation verticale ainsi que la fourniture de signalisation lumineuse sur le réseau de la DIR Est, lot 2 (DEB).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LACROIX CITY HERBLAIN SAS, Numéro national d'identification : 40906598400018, 6 Impasse de Bourrelier BP 30004, 44801, SAINT HERBLAIN, FR, Code NUTS : FRG0, Adresse internet :
https://www.lacroix-city.fr
Le titulaire est une PME : non
CM2E SAS, Numéro national d'identification : 50108992400028, 6 rue des Frères Peugeot, 68127, SAINTE-CROIX-EN-PLAINE, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet :
https://www.cm2e.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 204 584,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les deux marchés publiques peuvent être consultés à l'adresse postale suivante : Direction Interdépartementale des Routes Est, Sg/Bgam 10-16 promenade des Canaux 54021 NANCY
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la Carrière - Case Officielle n o 20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 83 17 43 50, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Bureau des développements Numériques, 98-102 rue de Richelieu, 75002, Paris, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
DIR Est / Bureau du Contentieux et des Affaires Générales, 10-16 promenade des Canaux - BP 82120, 54021, Nancy Cedex, F, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024