Département(s) de publication : 33
Annonce No 24-2605
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Numéro national d'identification : 22330001300016, Esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223, 33074, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 33 33, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRI12
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.gironde.fr
Adresse du profil acheteur :
https://marches-publics.gironde.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Arret technique 2024 du navire "Sébastien Vauban"
Numéro de référence : 2023-0471
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien annuel 2024 du navire "Sébastien Vauban" du 15 au 26 janvier 2024 à Bordeaux. Cet arrêt technique se décompose en 3 parties qui correspondent à 3 lots d'entretien : lot 1 Chaudronnerie, lot 2 Mécanique et lot 3 Peinture.Les prestations liées au présent accord-cadre seront réalisées dans l'enceinte du Grand Port Maritime de Bordeaux, Forme 1 du Bassin à flot à Bacalan.Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 15/04/2024.Le délai d'exécution des prestations débutera à compter du 15/01/2024 jusqu'au 26/01/2024. Une période d'assèchement de 9 jours ouvrés, entrée et sortie de cale sèche, sera intégrée dans cette période.Une visite facultative est prévue le lundi 2 Octobre 2023 à 08h30 à Blaye. Pour tout renseignement, contacter : M Christophe Garcia au 06.70.31.02.97 pour les lots 1 et 2 et M François Le Gal au 06.70.31.03.07 pour le lot 3
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 81 893,18 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Arret technique 2024 du navire "Sébastien Vauban" II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 1 Chaudronnerie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution : Grand Port Maritime de Bordeaux, Forme 1 du Bassin à flot à Bacalan.33000 Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lot n o 1 Chaudronnerie
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.Montant maximum de 45.000 euro(s) Ht
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 2 Mecanique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution : Grand Port Maritime de Bordeaux, Forme 1 du Bassin à flot à Bacalan.33000 Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lot n o 2 Mecanique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.Montant maximum de 96.000 euro(s) Ht
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot n o 3 Peinture
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution : Grand Port Maritime de Bordeaux, Forme 1 du Bassin à flot à Bacalan.33000 Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lot n o 3 Peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.Montant minimum de 30.000 et maximum de 65.000 euro(s) Ht
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 181-565972 du 20/09/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2023-047101
Lot nº : 1
Intitulé : Lot n o 1 Chaudronnerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 5 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sarl Lecamus, 10 Rue De La Cote D''Ivoire, 17000, LA ROCHELLE, FR, Code NUTS : FRI32
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 33 893,18
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Lot n o 2 Mecanique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2023-047103
Lot nº : 3
Intitulé : Lot n o 3 Peinture
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 5 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Derpi Sas, 244 Rue Roger Espagnet, 33440, SAINT LOUIS DE MONTFERRAND, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33
[email protected]
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n o 358994)
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2024