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Annonce No 24-3259
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : association loi 1901
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023
Numéro de référence : 2
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 675 vestes, 920 polos, 500 pantalons, 20 softshell, 50 sweatshirt et de quantités ultérieures par bons de commande.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 146 485 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vestes
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18223200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18223000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 675 vestes
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 20
2. Délais / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Polos
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18333000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 920 polos.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 20
2. Délais / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : pantalons
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18234000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 500 pantalons
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 20
2. Délais / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Softshell
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18223000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 20 softshell.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 20
2. Délais / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sweatshirt
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18235300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition initale ferme de 50 sweatshirt.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 20
2. Délais / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 188-586737 du 29/09/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BIMEX, Villeneuve lès Bouloc, F, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 88 645,5
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023 POLO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROPA KIMACHE, Cormeilles en parisis, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 22 950
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023 PANTALON
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROPA KIMACHE, Cormeilles en parisis, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023 SOFTSHELL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROPA KIMACHE, Cormeilles en parisis, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 240
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : AO_VETEMENTS_SURV_AR_2023 SWEATSHIRT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROPA KIMACHE, Cormeilles en parisis, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 150
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet, 33000, Bordeaux, F, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2024