AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Loisirs, culture et religion.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Adaptation, sous-titrage et supports -3 Lots
II.1.2) Code CPV principal : 92140000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne le sous-titrage et la création des supports de projection, en 3 lots. Elle porte sur la passation d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commandes au sens de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. La consultation est lancée suivant une procédure d'appel d'offres ouvert, en application de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 165000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Adaptation et sous-titrage
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79530000
92130000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'adaptation française et sous-titrage des séries programmées. Le Titulaire devra également vérifier les fichiers de sous-titres anglais fournis par l'ayant droit pour le repérage, s'assurer de leur conformité aux normes de lisibilité sur grand écran et les améliorer si besoin.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique et organisationnelle de l'offre / Pondération : 60
- Performance RSE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Création des supports de diffusion
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
92130000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne la fabrication des DCP et Mpeg4 des séries programmées en vue de leur diffusion en salle et en ligne, en versions anglaise et française, à partir des fichiers master; ainsi que la fabrication des fichiers de référence nécessaires à la réalisation du travail de sous-titrage et de sous-titrage électronique
Les caractéristiques des prestations attendues sont précisées dans le BPU.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique et organisationnelle de l'offre / Pondération : 60
- Performance RSE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sous-titrage électronique
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
92130000
79530000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Lille
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne la projection de sous-titres électroniques anglais lors des projections en salles des séries déjà sous-titrées en français. Les caractéristiques des prestations attendues sont précisées dans le BPU.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique et organisationnelle de l'offre / Pondération : 60
- Performance RSE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S193-600299
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 1
Intitulé : Adaptation, sous-titrage et création des supports (Lot 1 : Adaptation et sous-titrage)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Dubbing Brothers, 19 rue de la Montjoie, F - 93210 Saint Denis, adresse internet :
https://www.dubbing-brothers.com, code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 70000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 70000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 2
Intitulé : Adaptation, sous-titrage et création des supports (Lot 2 : Création des supports)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Charbon Studio, Pôle Image de Liège rue de Mulhouse 36, BE - 4020 Liège, adresse internet :
https://www.charbon-studio.com, code NUTS : BE3
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 55000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 55000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n° : 3
Intitulé : Adaptation, sous-titrage et création des supports (lot 3 : sous-titrage électronique)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Dune M.K, 63 rue Paul Vaillant Couturier, F - 92240 Malakoff, adresse internet :
https://www.dune-mk.com, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 40000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, BP 729, F - 59034 Lille
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ;
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal judiciaire de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, BP 729, F - 59034 Lille, courriel : [email protected]
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 janvier 2024