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Accord cadres à bons de commandes de services.

Client : Groupe EAD

Avis N° : AM-2050-0245

  • 27 - EVREUX
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 27
Annonce No 20-145298
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DIRPJJ, Numéro national d'identification : 62365031400064, 11 rue de la rochette, Cs40931, 27009, Evreux, F, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRD21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.centralis.site
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE


I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centralis

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Accord cadres à bons de commandes de services
Numéro de référence : Centralis
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Besoins relatifs à l'entretien et la rénovation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs abonnés à la Centrale d'achat " Centralis " (la liste de tous les acheteurs est visible en annexe du règlement de consultation) : Assistance à Maîtrise d'ouvrage territoriale, Maitrise d'œuvre Bâtiment, Urbaniste - Paysagiste, Bureau d'Etude Voirie et Réseaux Divers, Bureau de contrôle, Coordonnateur Sécurité et Protection Santé , Ordonnancement Pilotage et Coordination, Géomètre, Bureau d'Etude Géotechnique, Bureau d'Etude Environnement, Bureau d'Etude Pollution, Diagnostiqueur Technique-Energie-Amiante et Plomb
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)



Section II : Description

OBJET : Accord cadres à bons de commandes de services II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadres à bons de commandes de services
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 148-363371 du 03/08/2020
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Erg, 243 avenue de Bruxelles, 83500, La Seyne-sur-Mer, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ah Conseil Mo, 5 Rue Saint Denis, 77100, Mareuil-lès-Meaux, FR, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Infratec, 14 rue de l'Aubette, 76000, Rouen, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Euclyd-Eurotop, 33 boulevard de l'Yser, 76000, Rouen, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Betom Ingénierie, 33 Avenue des Etats Unis, 78000, Versailles, FR, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Cobat-Coprev, Parc Tertiaire Du Rotois, Bat B, 62710, Courrières, FR, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Scet, 75612, 75012, Paris, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Synopsis, 7 clos des cerisiers, 76160, Bois-l'Evêque, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Eurl Cedn, 20 rue caudecoste, 76400, Contremoulins, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Bureau Veritas Exploitation, 1 rue de Micy, 45380, La Chapelle-Saint-Mesmin, FR, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
consilium, 4 rue Marcel Goulette, 88130, Charmes, FR, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Batimexpert, 1010, rue du Val Caillouel, 27520, Bourgtheroulde-Infreville, FR, Code NUTS : FRD21
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Bureau Veritas Exploitation, 27 Allee Du Chargement, 59650, Villeneuve-d'Ascq, FR, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sepaq, 631 Route du Bourg, 76490, Louvetot, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Architecture Sécurité Pilotage, 631 Route Du Bourg, 76490, Louvetot, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Geodis, 14 avenue Voie au Coq, 14760, Bretteville-sur-Odon, FR, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Bureau Veritas Construction, 9 cours du Triangle, 92800, Paris-la-Defense, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
sogeti ingenierie infra, 387 rue des champs, 76230, Bois-Guillaume, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Adx Groupe, Parc Saint Fiacre, 53200, Château-Gontier, FR, Code NUTS : FRG03
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ateliers 6.24, 6 Place Frédéric Sauvage, 76310, Sainte-Adresse, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Agence 22 Degrés, 20 Passage Saint Sébastien, 75013, Paris, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Qualiconsult, Avenue Des Hauts Grigneux - Mach 8, 76420, Bihorel, FR, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Tereo, 11 Impasse Brunereau, 33150, Cenon, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Semofi, 4 rue Alfred Kastler, 14000, Caen, FR, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Inovadia, 112 boulevard de Créac'h Gwen, 29000, Quimper, FR, Code NUTS : FRH02
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Inge Infra, 7place de l'Europe, 14200, Hérouville-Saint-Clair, FR, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord cadre de services à bons de commandes. L'accord cadre est divisé en 144 lots permettant de préciser la catégorie principale du métier concerné et le secteur géographique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 31
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Quarta, 123 rue du temple du Blosne, 35136, Saint-Jacques-de-la-Lande, FR, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 656 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les entreprises attributaires issues de la relance sans publicité ni mise en concurrence suite à la déclaration de lots infructueux sont les suivantes :Bureau Veritas Solutions,Land'Act,Artelia,Biotope,Antea France.L'Ensemble des entreprises attributaires est indiqué dans le tableau d'attribution en annexe jointe
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 80 boulevard de l'Yser, 76005, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 32 08 12 71

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 80 boulevard de l'Yser, 76005, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 32 08 12 71

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 novembre 2020



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