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Travaux de rénovation, renforcements, extensions du réseau d'alimentation en eau potable et du réseau d'assainissement collectif.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SIVOM du Riffaud

Avis N° : AO-2110-3350

19 - LIGINIAC
Travaux Publics
Procédure adaptée

Mise en ligne :
Date limite de réponse :

Source : WEB

-MARCHÉS PUBLICS ET PRIVÉS
AVIS D'APPEL PUBLIC
À LA CONCURRENCE

Entité adjudicatrice : SIVOM DU RIFFAUD, 2, rue du Stade, 19160 Liginiac, tél. 05.55.95.91.52. E-mail : [email protected]

Mode de passation : la présente consultation est un marché public à procédure adaptée conformément aux articles L, 1111-1 et L. 2123-1 du Code de la commande publique en vigueur.

Le mode de passation revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande telle que définie aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.[...]

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