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Recrutement

Propreté urbaine Balayage des rues et aspiration des avaloirs du territoire communautaire.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CCM Marches du Velay Rochebaron

Avis N° : AO-1903-3220

  • 43 - MONISTROL SUR LOIRE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 43
Annonce No 19-3762
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Marches du Velay Rochebaron.
Correspondant : Simonnet Louis, za La Borie B.P. 70060 43120 Monistrol-sur-Loire, tél. : 04-71-61-74-34, courriel : [email protected].
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.cdg43.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : propreté urbaine Balayage des rues et aspiration des avaloirs du territoire communautaire.


Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 90640000
Objets supplémentaires : 90910000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK13.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Caractéristiques principales :
les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros (H.T.) par an. Le montant maximum de chaque reconduction sera de 50 000 euros (H.T.) par an. Ainsi, le montant maximum du marché (toutes reconductions comprises) ne pourra pas dépasser 150 000 euros (H.T.). Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement deux (2) fois pour la même période. Le marché public prend effet à compter de sa notification. L'exécution du marché public débutera à compter du 1eravril 2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : propreté urbaine Balayage des rues et aspiration des avaloirs du territoire communautaire.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r avril 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres, application des règles de comptabilité publique, paiement sous 30 jours par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : candidatures conformes au règlement de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
dc1, Dc2, attestations exigées par les articles 44, 48 et suivants du décret no2016-360 du 25 mars 2016, attestations d'assurances.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- critère technique : 50 %;
- critère environnement : 10 %;
- critère prix : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 janvier 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018CDG323-15.
Renseignements complémentaires : question à poser sur la plateforme de dématérialisation http://marchespublics.cdg43.fr.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Par téléchargement sur le site http://marchespublics.cdg43.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis sont à remettre uniquement par voie dématérialisée sur la plateforme : http://marchespublics.cdg43.fr.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 janvier 2019.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 6 Cours sablon 63033 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : [email protected], télécopieur : 04-73-14-61-22.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 6 Cours Sablon 63033 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : [email protected], télécopieur : 04-73-14-61-22.

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