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Projet de regroupement des EHPAD de Sainte-Marie-Aux-Mines et Sainte-Croix-Aux-Mines.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Hôpital

Avis N° : AO-2120-1753

  • 68 - CHI DU VAL D'ARGENT
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 68, 67, 70, 88, 90
Annonce No 21-57617
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT, 17 rue Jean Jacques BockBP1, 68160, Sainte-Marie-aux-Mines, F, Téléphone : (+33) 3 89 22 42 22, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 89 22 42 42, Code NUTS : FRF12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hiva.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Hôpital Intercommunal du Val d'Argent, 17 rue Jean Jacques BockBP1, 68160, Sainte-Marie-aux-Mines, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF12, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
à l'adresse suivante : Hôpital Intercommunal du Val d'Argent, 17 rue Jean Jacques BockBP1, 68160, Sainte-Marie-aux-Mines, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF12, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Projet de regroupement des EHPAD de Sainte-Marie-Aux-Mines et Sainte-Croix-Aux-Mines
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Projet de regroupement des EHPAD de Sainte-Marie-Aux-Mines et Sainte-Croix-Aux-Mines

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Démolition - Désamiantage
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Démolition - Désamiantage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros-œuvre et curage
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Gros-œuvre et curage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fondations spéciales
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Fondations spéciales
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente bois
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Charpente bois
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente métallique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Charpente métallique
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Isolation extérieure - Bardage
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Isolation extérieure - Bardage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture - Étanchéité - Zinguerie
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261213
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Couverture - Étanchéité - Zinguerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium - Occultation
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421143
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421145
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures aluminium - Occultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures PVC - Occultation
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421143
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421145
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures PVC - Occultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Echafaudage
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Echafaudage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie - Cloisons sèches
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45323000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Plâtrerie - Cloisons sèches
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiserie intérieure bois
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421153
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421131
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie intérieure bois
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Serrurerie
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45441000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols souples
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432111
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Revêtements de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Carrelage - Faïence
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Carrelage - Faïence
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plafonds suspendus
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Plafonds suspendus
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture - Revêtements muraux
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Peinture - Revêtements muraux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Signalétique
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45316200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Signalétique
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage - Ventilation - Désenfumage - Climatisation
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45331210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45331200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Chauffage - Ventilation - Désenfumage - Climatisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sanitaire
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232460
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Electricité
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ascenseur
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Ascenseur
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage de mise en service
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : 17 rue Jean-Jacques Bock - 68160 Sainte-Marie-Aux-Mines
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage de mise en service
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
2. Moyens humains et techniques affectés pour le chantier (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
3. Méthodologie d'exécution (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
4. Traitement des déchets et sécurités sur le chantier (sous-critère 10/60 points) / Pondération : 10
5. Matériel et fournitures (sous-critère 20/60 points) / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Voir règlement de consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Voir pièces de la consultation.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 juin 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 juin 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31 avenue de la PaixBP 51038, 67070, Strasbourg Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 31 avenue de la PaixBP 51038, 67070, Strasbourg Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 avril 2021

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