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Prestations traiteurs pour la 12e édition du colloque sur la Modélisation des Systèmes Réactifs Msr2019 du 13 au 15 novembre 2019.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Université d'Angers

Avis N° : AO-1938-3377

  • 49 - ANGERS
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : BOAMP < 90 KEuros

Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce No 19-136322
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université d'Angers.
Correspondant : Mme CLOCHARD Catherine, Université d'angers, 40 rue de Rennes - B.P. 73532 49035 Angers Cedex 01tél. : 02-44-68-77-31télécopieur : 02-44-68-77-04courriel : [email protected] adresse internet : http://www.univ-angers.fr.


Objet du marché : prestations traiteurs pour la 12eédition du colloque sur la Modélisation des Systèmes Réactifs Msr2019 du 13 au 15 novembre 2019.
Lieu d'exécution et de livraison: musée des Beaux Arts, 49000 Angers Cedex.



Caractéristiques principales :
prestations traiteurs pour la 12eédition du colloque sur la Modélisation des Systèmes Réactifs Msr2019 du 13 au 15 novembre 2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le nombre de participants est estimé à 70. Le nombre exact de convives sera communiqué une semaine avant la prestation.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 13 novembre 2019 et jusqu'au 15 novembre 2019.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 13 novembre 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'opération est financée par des subventions de la SFR Mathstic, du RFI Atlanstic 2020, et sur fonds propres.
le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes dans le délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement solidaire.
il est interdit aux candidats de se présenter :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificat de Qualification Professionnelle du métier de traiteur;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : certificat ou équivalent pour engin isotherme, réfrigérant, frigorifique ou calorique affecté au transport terrestre international de denrées périssables.;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- qualité technique : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 septembre 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 2 mois à compter de la date limite de réception des offres.


Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-18.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique.
La transmission électronique s'effectue à l'adresse à laquelle les dossiers ont pu être retirés :https://www.marches-publics.gouv.fr
Le critère qualité technique de 50 points sur 100 est composé des 2 sous-critères suivants :
- sous-Critère 1 : Qualité des produits alimentaires (mets et boissons) (30 points)
- sous-Critère 2 : Qualité de service (20 points).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 septembre 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=462684&orgAcronyme=f2h.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.-
Déjeuners les 13, 14 et 15 novembre 2019

Mots descripteurs : Repas, traiteur




Lot(s) 2.-
Dîner de gala le 14 novembre 2019

Mots descripteurs : Repas, traiteur




Lot(s) 3.-
Pauses-Café, les matins et les après-midis des 13, 14 et 15 novembre 2019

Mots descripteurs : Repas, traiteur

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