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Prestations de restauration - traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-Comté.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Région Bourgogne Franche-Comté

Avis N° : AO-2118-1855

  • 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 21, 25
Annonce No 21-50633
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE, 4 square Castan ? CS 51857, Point(s) de contact : Pauline PETITJEAN, 25031, BESANCON CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 80 44 40 10, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bourgognefranchecomte.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de restauration ? traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro de référence : 2021-09S01-001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de restauration ? traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-Comté.Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en procédure adaptée en application de l'article R 2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la platefome Territoires Numériques, via la référence ci-dessus (2021-09S01-001).

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Section II : Description
OBJET : Prestations de restauration ? traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-ComtéII.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plateaux repas froids ou chauds - Dijon
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022.Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Repas chauds assis - Dijon
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022. Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cocktails - Dijon
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022. Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Buffets froids ou chauds - Dijon
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022. Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Autres prestations de fournitures de nourriture - Dijon
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022.Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plateaux repas froids ou chauds Besançon
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022.Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Repas chauds assis - Besançon
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022. Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cocktails - Besançon
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 2 novembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022.Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Buffets froids ou chauds - Besançon
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Début : 1.e.r octobre 2021 - Fin : 30 septembre 2022
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022. Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Autres prestations de fournitures de nourriture - Besançon
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le détail des prestations attendues est accessible dans les pièces de la consultation.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 1eroctobre 2021 et jusqu'au 30 septembre 2022.Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d'une durée de 12 mois chacune.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2021 - 17:00

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, BESANCON CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, BESANCON CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 avril 2021

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