MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
Découvrez de nouvelles opportunités avec Vecteur plus

Prestations d'accès à internet.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Conseil Départemental du Territoire de Belfort

Avis N° : AO-2044-0711

  • 90 - BELFORT
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Accéder à tous les avis émis pour cette consultation
NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 90
Annonce No 20-126696
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.
Correspondant : Direction Commande Publique Marchés, 6 place de la Révolution française 90020 Belfort Cedex, tél. : 03-84-90-90-90, courriel : [email protected] adresse internet : https://www.territoiredebelfort.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Protection sociale, Éducation.


Objet du marché : prestations d'accès à internet.


CPV - Objet principal : 72411000.
Lieu d'exécution : territoire de Belfort.
Code NUTS : -FRC24.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
prestations d'accès à internet
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations d'accès à internet.
Estimation de la valeur (H.T.) : 15 000,00 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 8.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : reconductible 8 fois pour une période de 1 an.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Modalités essentielles de financement et de paiement:
Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
- délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.
- comptable assignataire : Direction de la commande publique et des marchés - mission de la commande publique et des marchés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.
Situation juridique - références requises : formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
- Autres renseignements demandés : déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2020, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20000138.
Date limite d'obtention : 6 novembre 2020, à 11 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2020.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de la commande publique et des marchés.
Correspondant : Mission de la commande publique et des marchés, null 6 Place de la Révolution française, 90020 Belfort, , tél. : 03-84-90-90-90, , télécopieur : 03-84-22-06-27, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique et des marchés.
Correspondant : Mission de la commande publique et des marchés, null 6 Place de la Révolution française, 90020 Belfort, , tél. : 03-84-90-90-90, , télécopieur : 03-84-22-06-27, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la commande publique et des marchés.
Correspondant : Mission de la commande publique et des marchés, null 6 Place de la Révolution française, 90020 Belfort, , tél. : 03-84-90-90-90, , télécopieur : 03-84-22-06-27, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : [email protected], télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/.

Avis à proximité

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message