Prestations associées aux projets du GIP RECIA basés sur des logiciels libres

AVIS DE MARCHE

Client : GIP Recia

Avis N° : AO-2232-2710

  • 45 - Orléans
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : GIP RECIA, Bâtiment F1 - 3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009, F - 45060 ORLEANS cedex 2, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRB
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.recia.fr/

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324&orgAcronyme=a1t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324&orgAcronyme=a1t, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324&orgAcronyme=a1t.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Numérique.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : RECIA_E-EDUCATION-PLL_2022
Numéro de référence : RECIA_E-EDUCATION-PLL_2022
II.1.2) Code CPV principal : 72000000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : L objet de cet accord cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations associées aux projets du GIP RECIA basés sur des logiciels libres (développements, intégrations, adaptations, conseils ou audits) portant notamment sur le domaine de la e-éducation.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1200000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Conception, développement, intégration, adaptation
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB
II.2.4) Description des prestations : Conception, développement, intégration, adaptation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) co-finance en partie ce projet.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Audit technique et assistance sur des solutions logicielles spécifiques
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB
II.2.4) Description des prestations : Audit technique et assistance sur des solutions logicielles spécifiques
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) co-finance en partie ce projet.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Études et conseils sur l expérience utilisateur des services numériques
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB
II.2.4) Description des prestations : Études et conseils sur l expérience utilisateur des services numériques
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) co-finance en partie ce projet.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/09/2022 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 15 septembre 2022 à 14 h 00
Lieu : ORLEANS
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Le lot 1 est multi attributaires, les lots 2 et 3 sont mono attributaires.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F - 45000 ORLEANS, adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F - 45000 ORLEANS
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F - 45000 ORLEANS
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 03 août 2022

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