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Paris (75/rosny-sous-bois (93) travaux de remplacement de fenêtres (6 Lots.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Région de Gendarmerie d'Ile de France

Avis N° : AO-2125-3620

  • 94 - COMSOPGN COSIL
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 75, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 21-76980
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMSOPGN - COSIL.
Correspondant : Mme BABOOTARIE Josette, COMSOPGN-COSIL-BMBC, 4 avenue Busteau 94700 Maisons Alfort, tél. : 01-57-44-09-66, courriel : [email protected].
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics.


Objet du marché : paris (75/rosny-sous-bois (93) travaux de remplacement de fenêtres (6 Lots).


Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d'exécution : paris, 75004 Paris.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Estimation de la valeur (H.T.) : 1 300 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2021, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juin 2021.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- paris 4e- quartier des Célestins - remplacement de 120 fenêtres bois en dépose totale.
Remplacement de 120 fenêtres bois en dépose totale : 120 FENÊTRES.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 2.- paris 12e- quartier Carnot - remplacement de 60 fenêtres bois en dépose totale.
Remplacement de 60 fenêtres bois en dépose totale : 60 fenêtres.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 3.- paris 6ème - caserne Tournon - remplacement de 51 fenêtres bois en dépose totale.
Remplacement de 51 fenêtres bois en dépose totale : 51 fenêtres.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 4.- paris 10ème - caserne Vérines - remplacement de 50 fenêtres bois en dépose totale.
Remplacement de 50 fenêtres bois en dépose totale : 50 fenêtres.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 5.- paris 5ème - caserne Monge - remplacement de 75 fenêtres bois en dépose totale.
Remplacement de 75 fenêtres bois en dépose totale : 75 fenêtres.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 6.- rosny-Sous-Bois (93) - fort de Rosny - remplacement de 173 fenêtres bois en rénovation.
Rosny-Sous-Bois (93) - fort de Rosny - remplacement de 173 fenêtres bois en rénovation : 173 fenêtres.
C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Mots descripteurs : Menuiserie

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