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Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer

Avis N° : AO-2116-1915

  • 62 - BOULOGNE SUR MER
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 62
Annonce No 21-43938
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer, Rue Jacques Monod, Point(s) de contact : Cellule marchés, 62321, Boulogne sur mer, F, Téléphone : (+33) 3 21 99 37 62, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 21 99 30 03, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-boulogne.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_t6vd5579Ul
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer
Numéro de référence : YM817
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141700
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 55
2. Démarche développement durable / Pondération : 5
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés, résultant de la présente consultation, sont passés pour une durée de 12 mois, soit du 1erjuillet 2021 au 3o juin 2022, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période supplémentaire de 12 mois, sans toutefois excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 55
2. Démarche développement durable / Pondération : 5
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés, résultant de la présente consultation, sont passés pour une durée de 12 mois, soit du 1erjuillet 2021 au 3o juin 2022, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période supplémentaire de 12 mois, sans toutefois excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : chaussures de décharge et de compensation
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : chaussures de décharge et de compensation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 55
2. Démarche développement durable / Pondération : 5
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés, résultant de la présente consultation, sont passés pour une durée de 12 mois, soit du 1erjuillet 2021 au 3o juin 2022, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période supplémentaire de 12 mois, sans toutefois excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1. Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: DC12- Déclarations sur l'honneur prévues à l'art. R.2143-3 al 1 du code de la commande publique (DC1)3-Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC 2), conformément à l'art R.2143-3 al 2 du code de la commande publique4- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés5- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société6- Extrait Kbis7- Certificat d'assurance responsabilité civilePour chacun des sous traitants, le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessusLe candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http : // minefe.gouv.fr et joints au dossier.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 mai 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 mai 2021 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'un marché à bons de commandes (accord cadre sans minimum et sans maximum).Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com .La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation- contact administratif :Aurore MACQUET, Cellule marchés, CH Boulogne-Sur-Mer : 03.21.99.38.68
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lille, 5, rue Geoffroy St Hilaire, 59000, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du code de justice administrative
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de lille, 5, rue Geoffroy St Hilaire, 59000, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r avril 2021

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