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Organisation de week-ends du personnel territorial, comprenant hébergement, animation, restauration, en 2020.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Comité d'Action Sociale

Avis N° : AO-1950-0375

  • 13 - MARSEILLE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 4, 13, 30, 34, 5, 6, 83, 84
Annonce No 19-178662
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAS PERSONNEL MARSEIL BUREAU AIDE SOC.
Correspondant : haut Martine, immeuble Communica 2 place François Mireur 13001 Marseille, tél. : 04-91-55-26-96, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.cas-marseille.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cas-marseille.local-trust.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Action sociale et de loisirs pour le personnel territorial.


Objet du marché : organisation de week-ends du personnel territorial, comprenant hébergement, animation, restauration, en 2020.


Catégorie de services : 17.
CPV - Objet principal : 55000000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 101 600 euros.
Caractéristiques principales :
il s'agit de proposer des week-ends (2 ou 3) durant l'année 2020, incluant l'hébergement, la restauration et l'animation, pour un nombre de participants allant de 250 à 500 personnes maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Estimation de la valeur (H.T.) : 101 600 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 mai 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par ressources propres.
Voir modalités de paiement dans le dossier de consultation des entreprises publié sur la plateforme électronique de marchés publics du pouvoir adjudicateur.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation du MAPA.
Situation juridique - références requises : voir règlement de consultation du MAPA.
Capacité économique et financière - références requises : voir règlement de consultation du MAPA
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir règlement de consultation du MAPA.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir règlement de consultation du MAPA.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir règlement de consultation du MAPA.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 janvier 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201911.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2019.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Comité d'action Sociale des personnels Ville de Marseille, Métropole, CCAS et ESADMM.
Correspondant : Mme Martine ROSATI ou M. Benoît GALLI, immeuble Communica 2 place François Mireur, 13001 Marseille, , tél. : 04-91-55-37-88, , poste 0491552620, , courriel : [email protected];[email protected], adresse internet : http://www.cas-marseille.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Comité d'action Sociale des personnels Ville de Marseille, Métropole, CCAS et ESADMM.
Correspondant : Mme Sophie ROCCASERRA, immeuble Communica 2 place François Mireur, 13001 Marseille, , tél. : 04-91-55-26-96, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.cas-marseille.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : [email protected], télécopieur : 04-91-81-13-87.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- week-end du personnel en mai-juin 2020.
Organisation d'un week-end du personnel Mai/Juin 2020 sur une ou deux dates suivant capacité d'accueil et de restauration (deux options possibles).
Coût estimé (HT) : 67 200 euros.
Informations complémentaires : voir dossier de consultation des entreprises sur la plateforme électronique de marchés publics du pouvoir adjudicateur.
C.P.V. - Objet principal : 55000000.
Mots descripteurs : Prestation hotelière, Restauration collective
Lot(s) 2.- organisation d'un week-end du peronnel les 10 et 11 octobre 2020.
Organisation d'un week-end du peronnel les 10 et 11 octobre 2020, incluant des prestations d'hébergement, de restauration et d'animation.
Coût estimé (HT) : 34 400 euros.
Informations complémentaires : voir dossier de consultation des entreprises sur la plateforme électronique de marchés publics du pouvoir adjudicateur.
C.P.V. - Objet principal : 55000000.
Mots descripteurs : Prestation hotelière, Restauration collective

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