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Dématérialisation

Organisation de séjours pour les enfants et adolescents.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Vaujours

Avis N° : AO-1833-2875

  • 93 - VAUJOURS
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : BOAMP < 90 KEuros

Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce No 18-112774
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vaujours.
Correspondant : M. Bailly Dominique, Maire de Vaujours, 20 rue Alexandre Boucher 93410 Vaujourstél. : 01-48-61-96-75télécopieur : 01-48-61-76-59courriel : [email protected] adresse internet : http://www.vaujours.fr/.


Objet du marché : organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la commune de Vaujours.
Lieu d'exécution et de livraison: mairie de Vaujours 20 rue Alexandre Boucher, 93410 Vaujours.



Caractéristiques principales :
la ville souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum. Chaque lot est mono-attributaire.
l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantités pour les lots 1 à 6 :
- lot no1 : séjour ski d'une semaine, 6 - 12 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de vingt-cinq (25).
- lot no2 : séjour ski d'une semaine, 12 - 17 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
- lot no3 : séjour mer de deux à trois semaines, 6 - 12 ans (moins de 450 km en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
- lot no4 : séjour montagne ou campagne de deux à trois semaines, 6 - 12 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
- lot no5 : séjour mer de deux à trois semaines, 12 - 17 ans (en France ou à l'étranger l'été en zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
- lot no6 : séjour linguistique (pays anglophone) de deux à trois semaines, 12 - 17 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique au compte ouvert au nom du titulaire mentionné dans le contrat.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 40 %;
- diversité et intérêt pédagogique des séjours : 40 %;
- qualité de l'hébergement + moyens de transport : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 septembre 2018, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AC no18/009 DJL.

Renseignements complémentaires : l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_zRGhmyQIpF.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 août 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Vaujours Service Marchés Publics.
Correspondant : M. Bailly Dominique, 20 rue Alexandre Boucher, 93410 Vaujours, tél. : 01-48-61-96-75, télécopieur : 01-48-61-76-59, courriel : [email protected].

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.-
Séjour ski d'une semaine, 6 - 12 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de vingt-cinq (25)

Mots descripteurs : Voyage




Lot(s) 2.-
Séjour ski d'une semaine, 12 - 17 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15)

Mots descripteurs : Voyage




Lot(s) 3.-
Séjour mer de deux à trois semaines sur la thématique de la voile, 6 - 12 ans (moins de 450 km en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10)

Mots descripteurs : Voyage




Lot(s) 4.-
Séjour montagne ou campagne de deux à trois semaines, 6 - 12 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10)

Mots descripteurs : Voyage




Lot(s) 5.-
Séjour mer de deux à trois semaines sur la thématique de la voile ou du surf, 12 - 17 ans (en France ou à l'étranger l'été en zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10)

Mots descripteurs : Voyage




Lot(s) 6.-
Séjour linguistique (pays anglophone - malte/Chypre/Irlande) de deux à trois semaines, 12 - 17 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10)

Mots descripteurs : Voyage

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