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Dématérialisation

Organisation de séjours de classes découvertes pour des enfants de classes maternelles et élémentaires.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Montrouge

Avis N° : AO-1825-1764

  • 92 - MONTROUGE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 92
Annonce No 18-76902
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM ET ADRESSES
Ville de Montrouge, 43 Avenue de la République, Point(s) de contact : Service de la commande publique, 92121, Montrouge Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 46 12 73 84, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://montrouge.achatpublic.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2)PROCÉDURE CONJOINTE
I.3)COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://montrouge.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EM6pLEzOLa
I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5)ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Organisation de séjours de classes découvertes pour des enfants de classes maternelles et élémentaires
Numéro de référence : 2018-08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet l'organisation de classes de découverte pour des enfants de niveau élémentaire et maternel qui se dérouleront de septembre 2018 à juin 2019 inclus. Le marché est reconductible 3 fois. La prestation comprend le transport, l'hébergement en pension complète, l'encadrement et les activités. Le marché est lancé selon une procédure adaptée en application des articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF no0074 du 27 mars 2016. Il n'est pas fixé de montant minimum annuel, le montant maximum annuel s'élève a 33 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot 1 et 27 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot 2

II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Organisation de séjours de classes découvertes pour des enfants de classes maternelles et élémentairesII.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe découverte des arts du cirque et de la magie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105-FR1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe découverte des arts du cirque et de la magie
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux meilleurs candidats. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe découverte du milieu rural
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105-FR1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe découverte du milieu rural
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux meilleurs candidats. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1)DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte

IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juin 2018 - 12:00

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution; Tous les critères sont énoncés uniquement dans les pièces du marché.Les renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique à transmettre à l'appui de la candidature sont précisés au règlement de la consultation. Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant 4 moisunité monétaire utilisée : euro
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 59, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://montrouge.achatpublic.com
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 59, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://montrouge.achatpublic.com
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 juin 2018

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