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Recrutement

Organisation de la conférence handicap pour la SEEPH 2019

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : UCANSS

Avis N° : AO-1912-4936

  • 75 - UCANSS
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UCANSS
Correspondant : M. Pascal ROBICHON, Juriste, UCANSS, Immeuble "le Valmy", 18 avenue Léon Gaumont, 75980 Paris cedex 20, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.ucanss.fr, adresse internet du profil acheteur : https://meoss.achatpublic.com
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Organisme privé de Sécurité sociale en charge d'une mission de service public


Objet du marché : Cette consultation a pour objet l'organisation de la conférence handicap pour la SEEPH 2019

lot 1 : accompagnement logistique, gestion de la communication et des inscriptions a l'évènement ;
lot 2 : accompagnement dans la recherche d'intervenants et dans la dynamisation du contenu de l'évènement.
Il s'agit de deux accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans montant minimum, ni montant maximum passés en application des articles 78-I., 78-II. 2° et 80 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Type de marché de fournitures : Achat
Catégorie de services : 26
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 79952000
Code NUTS : FR
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée en application de l'article 42 2° de l'Ordonnance du n°2015-899 du
23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Conformément à l'article 28-1 du Décret, le présent marché est passé sous la forme de procédure adaptée justifiée par son objet qui concerne les services éducatifs et culturels tels que définis dans la liste publiée au Journal Officiel de la République Française.
Valeur estimée (HT) : 70 000 euros (Euros)
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 27 mai 2019 et jusqu'au 31 décembre 2019
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 27 mai 2019
Cautionnement et garanties exigés : Il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur les fonds propres de l'UCANSS.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au marché ou à l'expiration du délai de paiement, le Titulaire a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et à l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi 2013-100 du 28/01/2013.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Les intérêts moratoires qui pourront être dus seront calculés sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit pour cent.
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 127 à 130 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En application de l'article 45 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer aux procédures de passation de marchés publics. Le groupement peut-être conjoint ou solidaire.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
Dans les deux formes de groupements, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans la candidature et dans l'offre comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur et coordonne les prestations des membres du groupement. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
En application de l'article 45-IV. du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché public.
Toutefois, en cas d'opération de restructuration de société, notamment de rachat, de fusion ou d'acquisition ou, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander à l'acheteur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation de l'acheteur, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. L'acheteur se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas
échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation qu'il a définies.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - références requises : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2016 à 2018) ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Aucun(s)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (2016 à 2018).
Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (2016 à 2018) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les références devront être précises : identification des prestations effectuées, nom et numéro de téléphone du contact.
Les références devront faire état de la réalisation de prestations similaires à celles qui sont demandées.
Les prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public.
Les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités financières et techniques et de leurs références professionnelles par tout autre moyen.
Si le candidat présente un sous-traitant, celui-ci aura les mêmes documents et justificatifs à produire que le candidat, en application de l'article 134 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Aucun(s)
Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Autres renseignements demandés :
La liste nominative des salariés étrangers employés par l'entrepreneur et soumis à autorisation de travail, conformément aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du Code du Travail. Cette liste doit préciser, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Cette liste est également exigée en cas de sous-traitance.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 15 avril 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19 AC 08
Renseignements complémentaires : Mise à disposition du dossier de consultation des entreprises :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante : https://meoss.achatpublic.com
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à : [email protected] et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
Modalités de dépôt du dossier de réponse des candidats :
En application de l'article 40-I. du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016, les réponses des candidats sont transmises exclusivement par voie électronique.
Le téléchargement des documents de la consultation peut être anonyme. Toutefois, pour répondre par voie dématérialisée, les soumissionnaires devront impérativement disposer d'un compte sur la plateforme de dématérialisation : https://meoss.achatpublic.com
Afin de pouvoir lire les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire aux formats Acrobat (PDF), Word et Excel. Les candidats suivront les indications fournies dans le Règlement de la Consultation ou dans le Manuel Entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation : https://meoss.achatpublic.com
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 27 juillet 2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, les candidats ont la possibilité d'effectuer à la fois une transmission de leur candidature et leur offre :
- par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation : https://meoss.achatpublic.com ;
- sur support physique électronique (CD ou DVD-rom, clé USB) ou support papier, à titre de copie de sauvegarde.
La copie de sauvegarde doit être envoyée sous pli scellé avec la mention « Copie de sauvegarde » dans le délai imparti pour la remise des offres.
Il est précisé aux candidats que cette copie de sauvegarde, si elle est transmise dans les conditions précitées, n'est ouverte en lieu et place des plis contenant la candidature et l'offre transmis par voie électronique, dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée.
- lorsqu'une candidature ou une offre électronique est reçue de façon incomplète, hors délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres.
Si la copie de sauvegarde contient un programme informatique malveillant, elle sera considérée comme irrecevable et écartée par le pouvoir adjudicateur.
Dans le cas où aucune copie de sauvegarde n'aura été transmise et en présence d'un programme informatique malveillant détecté dans un document électronique relatif à la candidature et/ou à l'offre, la candidature ou l'offre contenue dans le document électronique concerné sera alors considérée comme irrecevable en raison du caractère techniquement inexploitable.
Les documents de la copie de sauvegarde sont soumis aux mêmes obligations que ceux transmis par ailleurs : ils doivent être signés si la signature est requise. Si le support physique choisi est le support papier, la signature est manuscrite. Si le support choisi est électronique, la signature est électronique. Dans ce dernier cas, la signature électronique est apposée sur tous les documents électroniques pour lesquels une signature est exigée.
La copie de sauvegarde, que le pouvoir adjudicateur n'a pas eu besoin d'ouvrir ou qui a été considérée comme irrecevable, sera détruite.
Si la copie de sauvegarde est ouverte, elle est conservée par le pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions de l'article 108 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Modalités des négociations :
Sur la base de ces offres initiales, le pouvoir adjudicateur poursuivra la mise en concurrence dans le cadre d'une négociation qu'il engagera séparément, avec les trois opérateurs ayant présenté les offres jugées les meilleures sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cette négociation ne peut changer l'objet du marché ni en modifier substantiellement les termes.
Les négociations seront conduites dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Les informations données aux candidats ne pourront être de nature à avantager certains d'entre eux.
Les négociations porteront sur la proposition financière et/ou la proposition technique de l'offre proposée. Les négociations auront lieu :
- soit, en présentiel, dans les locaux de l'UCANSS sur convocation par voie d'email ;
- soit simplement par échanges d'emails.
Les candidats sont donc invités à indiquer leurs coordonnées précises dans leur dossier de réponse afin de faciliter les échanges lors de la période de négociation.
La période éventuelle de négociation aura lieu entre le 29 avril et le 3 mai 2019.
En tout état de cause, le résultat des négociations engagées devra faire l'objet d'une confirmation par écrit, dûment signée, actant les modifications des termes de l'offre initiale.
Ces éléments devront être adressés à l'UCANSS, par voie d'email, sous 48h à compter :
- de la date de la séance de négociation (dans le cas d'une séance de négociation en présentiel) ;
- du dernier email de négociation adressé par l'UCANSS (dans le cas de négociation par voie d'email).
Dans tous les cas, la négociation doit être impartiale et ne peut aboutir à transmettre des informations concernant les offres des opérateurs économiques tiers.
Il est procédé à un nouvel examen des offres remises après négociation et celles-ci sont classées de nouveau par application des mêmes critères d'attribution et système de pondération que lors de l'examen des offres initiales.
Conformément à l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, l'UCANSS se réserve le droit d'attribuer ce marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mars 2019
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Paris, 29-45 avenue de la porte de Clichy, 75017 Paris, tél. : 01 44 32 51 51
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris, 29-45 avenue de la porte de Clichy, 75017 Paris, tél. : 01 44 32 51 51
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 accompagnement logistique, gestion de la communication et des inscriptions a l'évènement
Les prestations attendues dans le cadre de ce lot sont les suivantes :
- la mise à disposition un site internet spécifique à l'événement et la gestion des invitations et inscriptions ;
- la réalisation des supports de communication de la journée thématique ;
- la mise en forme, la fabrication, la livraison et l'installation des éléments de scénographie et de décors de chacun des espaces et salles de la rencontre ;
- la réalisation, livraison et installation des supports de la journée thématique : badges, dossiers, programmes des participants, bandeaux-pupitre, signalétique ;
- la finalisation des supports de présentation de la journée thématique ;
- la coordination logistique de l'évènement.
Lot(s) 2 accompagnement dans la recherche d'intervenants et dans la dynamisation du contenu de l'évènement.
Les prestations attendues dans le cadre de ce lot sont les suivantes :
- la réalisation d'une note présentant des propositions pour dynamiser le contenu et les interventions des deux demies journées.
- la recherche de 4 intervenants et un animateur les fonctions ou projets, actuels ou passés, sont les plus adaptés aux thématiques présentées et au public visé lors de la journée.
- la participation à la journée de l'événement, pour la gestion de l'accueil la supervision des intervenants et des animateurs.
- la réalisation d'un questionnaire de satisfaction en ligne, validé par l'Ucanss
- la proposition d'une action de sensibilisation (ludique) à mettre en place pendant la conférence, cette action pourrait aussi être une exposition autour du handicap.

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