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Marché à bons de commande TCE pour la construction de maisons individuelles

AVIS DE MARCHE

Client : SCIC HLM Coop Logis

Avis N° : AO-2028-2185

  • 44 - COOP LOGIS
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : NMO

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : COOP LOGIS, 22 Rue Royallieu - CS 10929, F - 53009 Laval cedex, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://cooplogis.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VObSetFjnz
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VObSetFjnz,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VObSetFjnz.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Coopérative HLM - Construction de maisons individuelles et vente principalement en location - accession (PSLA)
I.5) Activité principale : Autre : Construction.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché à bons de commande tous corps d'état pour la construction de maisons individuelles
Numéro de référence : MBC 2020-2024
II.1.2) Code CPV principal : 45211100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Marché à bons de commande tous corps d'état pour la construction de maisons individuelles en Loire-Atlantique (4 secteur géographiques), alloti en 15 lots techniques

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 15000000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 15.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Attribution variable en fonction des offres
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 1 -TERRASSEMENT-VRD-MACONNERIE-OPTION RAVALEMENT
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262522
45211100
45200000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Travaux de terrassement - Voirie et réseaux divers - Maçonnerie - Enduits / ravalement de façade en option
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 5400000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le lot 1 contient, en option, les travaux de ravalement . Le bordereau de prix unitaire du lot 1 (BPU) est à compléter intégralement par les candidats, y compris pour l'option ravalement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 2 - FACADE - RAVALEMENT
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442000
45443000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose d'enduit en façade
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 3 - CHARPENTE
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45420000
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire-Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Travaux de charpente industrielle
Travaux de charpente traditionnelle
Planchers bois
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1100000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 4 - COUVERTURE-ZINGUERIE
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261210
45261211
45261212
45261213
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Réalisation des travaux de couverture ardoise / tuile / zinc , fourniture et pose des descentes de toiture, des écrans sous-toiture
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1260000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421100
45421145
45421131
45421132
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose des menuiseries extérieures (fenêtres, porte fenêtres, porte de service, volets roulants)
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 750000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 6 - PORTE DE GARAGE-PORTE D'ENTREE
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421131
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose des portes de garage et des portes d'entrées
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 220000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 7 - MENUISERIES INTERIEURES
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45421131
45421100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose des menuiseries intérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 470000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 8 - ESCALIER
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44233000
45422100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose d'escaliers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 9 - PLAQUISTERIE
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45324000
45421146
45421152
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose de plaques de plâtre, et réalisation de cloisons de doublage ou de séparation, plafonds suspendus, bandes armées, pose de menuiseries intérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1200000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 10 - ISOLATION SOUFFLEE / ROULEE
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45320000
45321000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Travaux de fourniture et pose d'isolation soufflée et roulée
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 45000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 11 - ELECTRICITE-CHAUFFAGE ELECTRIQUE-VMC
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311000
45311100
45311200
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'électricité, fourniture et pose chauffage électrique, Ventilation mécanique contrôlée, lustrerie, alarme incendie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1250000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 12 - PLOMBERIES-SANITAIRES-CHAUFFAGE GAZ-PAC
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45332400
45333000
45332300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Travaux de plomberie, sanitaires, fourniture et pose, chauffage gaz , pompe à chaleur
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1250000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 13 - CARRELAGE-FAIENCE
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431000
45431100
45431200
45262321
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose des carrelages et faïences , réalisation de chape autonivelante
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 70000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 14 - PEINTURE-SOL SOUPLES
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
45432100
45432111
45432130
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose des revêtements intérieurs (peintures, sols souples, plinthes, barres de seuil, butoirs de porte)
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 475000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOT 15 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45236230
45342000
45451100
45232451
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Loire - Atlantique
II.2.4) Description des prestations : Aménagements paysagers , allées et bandes drainantes , engazonnement , plantations , fourniture et pose des portillons , clôtures et claustras, boites à lettres , réalisation d'enrobés et bétons drainants
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 180000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est de une année, reconductible 3 fois par périodes de une année.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/09/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 28 septembre 2020 à 12 h 00
Lieu : NANTES
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Commerce de Nantes, 2 Ter Quai François Mitterrand, F - 44000 NANTES, adresse internet : https://www.greffe-tc-nantes.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de Commerce de Nantes, 2 Ter Quai François Mitterrand, F - 44000 NANTES, adresse internet : https://www.greffe-tc-nantes.fr/
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de Commerce de Nantes, 2 Ter Quai François Mitterrand, F - 44000 NANTES, adresse internet : https://www.greffe-tc-nantes.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2020

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