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Maintenance, mise à jour et acquisition de licences AUTOCAD et produits dérivés.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Nantes Métropole Aménagement

Avis N° : AO-1929-5635

  • 44 - NANTES
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 44
Annonce No 19-105083
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Nantes Métropole, 2 cours du champ de Mars, 44923, Nantes Cedex 9, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.nantesmetropole.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Ville de Nantes, 2 rue de l'hôtel de Ville, 44094, Nantes Cedex 1, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.nantesmetropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Nantes Métropole, 2 cours du champ de Mars, 44923, Nantes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.nantesmetropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maintenance, mise à jour et acquisition de licences AUTOCAD et produits dérivés
Numéro de référence : 2019-399
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 48000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent accord cadre mono attributaire a pour objet la maintenance, la mise à jour etl'acquisition de licences AUTOCAD et produits dérivés.Cette consultation est lancée pour le compte du Groupement de CommandesInformatiques constitué par Nantes Métropole et la ville de Nantes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire et donnant lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à990 000 euros HT sur la durée globale du marché, pour l'ensemble du groupement, avec la répartitionsuivante :? Nantes Métropole : pas de minimum, montant maximum 800 000 euros HT? Ville de Nantes : pas de minimum, montant maximum 190 000 euros HTLa présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R2161-2 et suivantsdu Code de la commande publique.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 48000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord cadre mono attributaire a pour objet la maintenance, la mise à jour etl'acquisition de licences AUTOCAD et produits dérivés.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domained'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles enfonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé DC2)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au DC2 si utilisation dece document et tout document complémentaire)? Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposerapour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et toutdocument complémentaire)? Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des troisdernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisonset les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de cedocument et tout document complémentaire)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 août 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 août 2019 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnellesL'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour unedurée de 4 ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01 , F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01 , F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 juillet 2019

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