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Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Clamart Habitat OPAC de la ville de Clamart

Avis N° : AO-2014-2544

  • 92 - CLAMART
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 92
Annonce No 20-44007
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OPH Clamart Habitat, 5, rue Paul Vaillant Couturier, Point(s) de contact : Monsieur Le Directeur Général, 92140, Clamart, F, Téléphone : (+33) 01 46 45 35 40, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 01 46 45 05 54, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.clamart-habitat.net
Adresse du profil acheteur : http://clamart-habitat.e-marchespublics.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://clamart-habitat.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://clamart-habitat.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : OPH
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat
Numéro de référence : 2020-06
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50531100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent contrat a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuel gaz et des ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat, dont la liste et les caractéristiques figurent aux annexes 1,2,3 et 4 du CCTP.Chacun de ces équipements fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, au type d'utilisation, aux technologies en place et prescriptions du constructeur. Le marché est conclu pour une durée ferme de 5 ans et débutera le 1erjuillet 2020.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50531100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Patrimoine de Clamart Habitat
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuels gaz et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat. Les équipements à entretenir sont listés dans les annexes 1,2,3 et 4 du CCTP.Ce marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bon de commandes (prix unitaires).Les prestations forfaitaires comprennent le: - P2 Maintenance et entretien, - P3 Garantie totale - P3R Renouvellement des équipementsLes prestations à prix unitaires sur bons de commande concernent les travaux de mise en conformité des installations et de remplacement des composants hors P3 garantie totale et P3R renouvellement. Cette partie de marché est passé sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,- Déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (DC2),- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du code de la commande publique,- Extrait kbis de moins de 3 mois,- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au regard des articles L.5212-1 à L;5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites, datés de moins de 6 mois, - une attestation de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité couvrant l'ensemble des risques liés aux services objet du marché, auquel il est soumissionné,- un relevé d'identité bancaire (RIB),
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 avril 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 avril 2020 - 17:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a l'heure actuelle, les dates de réunion des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi, la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe Iv.2.7 du présent avis de publicité n'est que prévisionnelle
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - BP30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 01 30 17 34 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 01 30 17 34 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 mars 2020

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