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Fournitures de matériels didactiques, d'éveil et de création pour les écoles publiques, crèches et accueils de loisirs.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Marcq en Baroeul

Avis N° : AO-2104-1959

  • 59 - MARCQ EN BAROEUL
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 59
Annonce No 21-3904
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marcq-en-Barœul.
Correspondant : Mme Leconte Marion, Chargée de la commande publique, 103 avenue Foch B.P. 44029 59700 Marcq-en-Baoreul, tél. : 03-20-45-45-83, courriel : [email protected]œul.fr adresse internet : https://www.marcq-en-barœul.org/votre-mairie/achat-public.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : fournitures de matériels didactiques, d'éveil et de création pour les écoles publiques, crèches et accueils de loisirs.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 39162100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE11.
Caractéristiques principales :
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériels didactiques, d'éveil et de création pour les écoles publiques, les crèches et les accueils de loisirs de la Ville de Marcq-En-Barœul
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : matériel didactique : tout matériel réunissant les moyens et les ressources qui facilitent l'enseignement et l'apprentissage, en facilitant l'acquisition de concepts d'habilité et de dextérité. Sont repris tous les jeux et matériels pour les classes de maternelles et les jeux de société et éducatifs. Sont également repris les supports des enseignements de la technologie, des sciences et de la musique, le petit matériel sportif de motricité et de loisirs.
matériel d'éveil tout matériel, tout matériel permettant la stimulation, l'interaction des sens de l'enfants entre 0 et 3 ans.
matériel de création tout matériel, support ou consommable visant à favoriser la créativité de l'enfant en stimulant notamment l'imagination et les sens tels que la vue, l'ouïe ou le toucher.
sont exclus du marché les jeux de société.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 50 000 euros.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : l'accord-cadre ne prévoit pas de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du décret no2013-269 du 29/03/13. Le financement des prestations est sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières capacités techniques et professionnelles.
Capacité économique et financière - références requises : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r février 2021, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20C28.
Renseignements complémentaires : la durée globale est de 36 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage.
la durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 2 fois pour la même durée.
la reconduction sera expresse, elle fera l'objet d'une décision écrite, prise par le représentant du pouvoir adjudicateur, qui sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par remise contre récépissé, au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours.
En cas d'atteinte du montant maximum annuel avant le terme de la période contractuellement déterminée, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent accord-cadre. La date de départ de la période de la reconduction sera celle de sa notification au titulaire.
Pour répondre à certains besoins spécifiques de la Ville pour des fournitures non prévues au BPU, ilpourra être fait appel au catalogue du fournisseur. Le recours à ces prix, auxquels il sera appliqué le rabais / remise indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires, sera occasionnel et exclusivement pour des fournitures répondant aux besoins décrits dans le cahier des clauses techniques particulières et à l'objet du marché.
Offres promotionnelles : Le titulaire s'engage à informer et à faire bénéficier le pouvoir adjudicateur des prix des offres promotionnelles directement liées à l'objet de l'accord-cadre qu'il propose à l'ensemble de sa clientèle. Ces prix s'appliquent aux commandes faites par le pouvoir adjudicateur, à condition qu'ils soient inférieurs à ceux résultant de l'application du marché. Dans ce cas, le titulaire transmettra au pouvoir adjudicateur tout document justificatif permettant d'attester de l'offre promotionnelle appliquée aux tarifs.
dans le cas exceptionnel où des prestations pour lesquelles le marché ne prévoit pas de prix mais entrant dans l'objet de l'accord-cadre et directement lié à son objet doivent être impérativement commandées, le titulaire adresse au pouvoir adjudicateur un devis reprenant les fournitures nouvelles. Lorsque le pouvoir adjudicateur et le prestataire sont d'accord pour arrêter les prix, ceux-ci font l'objet d'un bordereau supplémentaire de prix unitaires, signé des deux parties. Dans le cas où ce bordereau augmente le montant maximum de l'accord-cadre, un avenant est conclu.
le délai de livraison concernant le lot no1 est de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le délai de livraison concernant le lot no2 est de 8 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Les délais optimisé renseignés par le titulaire dans son offre, au moyen du Cadre Réponse (Cr), est rendu automatiquement contractuel en cas d'attribution de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 janvier 2021.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Marcq en barœul.
Correspondant : Mme Leconte Marion, 103 avenue du maréchal Foch B.P. 44029, 59700 Marcq-en-Barœul, , tél. : 03-20-45-45-83, , courriel : [email protected]œul.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_6FtJ_e23V8&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Marcq en Barœul.
Correspondant : Mme Leconte Marion, 103 avenue Foch B.P. 44029, 59700 Marcq-en-Baoreul, , tél. : 03-20-45-45-83, , courriel : [email protected]œul.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_6FtJ_e23V8&v=1&selected=0.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 , rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : [email protected], télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille 5 , rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : [email protected], télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
Référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, R
Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-Et-Garonne.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- matériels didactiques, de création et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques et les accueils de loisirs maternels et élémentaires municipaux (de 3 à 10 ans).
Matériels didactiques, de création et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques et les accueils de loisirs maternels et élémentaires municipaux (de 3 à 10 ans).
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 35 000 euros.
Informations complémentaires : la durée globale est de 36 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage.
la durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 2 fois pour la même durée.
montant maximum annuel euro(s) Htmontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.)
35 000 euros (H.T.) soit 42 000 euros (T.T.C.) - aucun montant minimum annuel dans le cadre du lot 1.
C.P.V. - Objet principal : 37524000
Objets supplémentaires : 39162100.
Mots descripteurs : Jeux, jouets
Lot(s) 2.- matériels d'éveil et de jeux pour les crèches (0 à 3 ans).
Matériels d'éveil et de jeux pour les crèches (0 à 3 ans).
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 35 000 euros.
Informations complémentaires : la durée globale est de 36 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage.
la durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 2 fois pour la même durée.
montant maximum annuel euro(s) Htmontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.)
35 000 euros (H.T.) soit 42 000 euros (T.T.C.) - aucun montant minimum annuel dans le cadre du lot 2.
C.P.V. - Objet principal : 37524000
Objets supplémentaires : 39162100.
Mots descripteurs : Jeux, jouets

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