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Fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation,maintenance et consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Hôpital Nord Franche Comté

Avis N° : AO-2039-3183

  • 90 - BELFORT
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 90
Annonce No 20-111227
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Hôpital Nord Franche Comté, 100 route de Moval - CS 10499 TREVENANS, 90015, Belfort, F, Téléphone : (+33) 3 84 98 26 64, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 84 98 26 79, Code NUTS : FRC24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hnfc.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation,maintenance et consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence : GHT-2020-011
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33169100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation et maintenance comprise, ainsi que la fourniture des consommables associés dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : "Néant"
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour les consultations gynécologiques
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38434540
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour les consultations gynécologiques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera à compter sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38434540
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera à compter sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38434540
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera à compter sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 octobre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 octobre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-3° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.les candidats doivent présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ci-dessous: Pour le lot 1 : Micromanipulateur pour les activités de gynécologiepour le lot 2 : Micromanipulateur pour les activités de gynécologie et d'orlpour le lot 3 : Fourniture des fibres laser à usage unique de diamètre de fibre de 273 µM, de 365 µM et de 550 µMLes candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives ci-dessous.Pour le lot 1 :Traitements combinés de radiofréquence et de laser Co2 - pièce à main à Usage Unique patiente pour 3 traitements - contrat de maintenance tout risque - extension de garantieles candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de Gynécologie obstétrique.Pour le lot 2 :Fibre laser Co2 - contrat de maintenance tout risque-extension de garantieles candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de bloc opératoire.Pour le lot 3 :Contrat de maintenance tout risque - extension de garantie - fourniture des fibres laser multi-usages de diamètre de fibre de 273 µM, de 365 µM et de 550 µMLes candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de lithiase en urologie.Conformément à l'article 6 du règlement de consultation "démonstration et essais (lot 1 et 2)",un essai pour démonstration du fonctionnement est obligatoire pour les lots no1 et 2.les essais étant obligatoires pour les lots 1 et 2, tout candidat qui ne présenterait pas son matériel dans les conditions mentionnées au cahier des charges verrait son offre déclarée irrégulière.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante :www.marches-publics.gouv.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, Préfecture de meurthe-et-moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 23, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2020

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