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Recrutement

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les communes de maraussan et nissan lez enserunes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Maraussan

Avis N° : AO-1917-0359

  • 34 - MARAUSSAN
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 34
Annonce No 19-58150
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Maraussan.
Correspondant : drapie denis, av gnal balaman 34370 Maraussan, tél. : 04-67-90-09-23, courriel : [email protected] adresse internet : http://maraussan.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://maraussan.e-marchespublics.com.


Objet du marché : 1901f-fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les communes de maraussan et nissan lez enserunes.


Type de marché de fournitures : achat.
Catégorie de services : 17.
CPV - Objet principal : 55520000
Objets supplémentaires : 55521200
55523100.
Lieu de livraison : maraussan-Nissan lez enserune Nissan Lez Enserunes Maraussan.
Code NUTS : -FRJ13.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 2.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Caractéristiques principales :
fournitures et livraison de repas en liaison froide pour les ecolesmaternelles et primaires des deux communes de nissan et maraussan ainsi que la creche et le portage de repas
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : minimum 85000 repas
maximum 120 000 repas pour tous les lots par an.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 29 août 2019.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 13 mai 2019, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2019.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
[email protected].
http://maraussan.emarchespublics.com, 34270 Maraussan, , tél. : 04-67-90-09-23, , courriel : [email protected], adresse internet : http://maraussan.emarchespublics.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de 6 rue pitot CS 990002 34063 Montpellier adresse internet : http://www.telerecours.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de 6 rue pitot CS 990002 34063 Montpellier adresse internet : http://www.telerecours.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- fourniture en liaison froide pour les ecoles elementaires et maternelles des communes de maraussan et nissan lez enserunes.
fourniture en liaison froide pour les ecoles elementaires et maternelles des communes de maraussan et nissan lez enserunes
C.P.V. - Objet principal : 55523100
Objets supplémentaires : 55520000.
Mots descripteurs : Restauration collective
Lot(s) 2.- fourniture pour le protage de repas pour adultes pour la commune de nissan lez enserunes.
fourniture pour le protage de repas pour adultes pour la commune de nissan lez enserunes
C.P.V. - Objet principal : 55521200
Objets supplémentaires : 55520000.
Mots descripteurs : Repas, traiteur
Lot(s) 3.- fourniture en liaison froide pour la creche de maraussan.
fourniture en liaison froide pour la creche de maraussan
C.P.V. - Objet principal : 55523100.
Mots descripteurs : Repas, traiteur, Restauration collective

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