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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PROTHESES INTERNES, IMPLANTS D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE ET DE CHIRURGIE DU RACHIS.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHRU de Guadeloupe

Avis N° : AO-2139-1773

  • 971 - LES ABYMES
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 971
Annonce No 21-121549
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHT DE LA GUADELOUPE, Pôle logistique du CHUG - Terrasson, 97139, LES ABYMES, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-guadeloupe.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=793552&orgAcronyme=a2x
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PROTHESES INTERNES, IMPLANTS D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE ET DE CHIRURGIE DU RACHIS
Numéro de référence : 2100099
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le présent marché est un marché de fournitures et services. La consultation a pour objet la " FOURNITURE ET LIVRAISON DE PROTHESES INTERNES, IMPLANTS D?ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE ET DE CHIRURGIE DU RACHIS ", pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe , établissement membre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d intégrer d autres établissements membres du GHT par application de la clause de réexamen prévue par le CCAP

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 300 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE COUDE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché;
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE DOIGT
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE EPAULE
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE POIGNET
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE HANCHE
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE GENOU
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE CHEVILLE
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE LIGAMENTAIRE
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FIXATION LIGAMENTAIRE
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TENDON D ACHILLE / MENISQUE
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OBTURATEUR PROTHESE MEMBRE SUPERIEUR ET INFERIEUR
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BIOMATERIAUX
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CIMENT SCELLEMENT PROTHESE ORTHOPEDIQUE
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CIRE A OS
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GREFFON OSSEUX/ SUBSTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MATERIEL D'OSTEOTOMIE
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE BROCHE
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE CLOU
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE PLAQUE Prise en charge fracture par plaque et vis verrouillées
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE VIS PLOT OU CHEVILLE Prise en charge fracture par plaque et vis non verrouillées
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE VIS PLAQUE Vis pour prise en charge percutanée de fractures non déplacées
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE LAME PLAQUE
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE FIXATEUR EXTERNE (kit réutilisable et kit à usage unique)
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DIVERS OSTEOSYNTHESE (CABLE...) Plaques diverses
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : KIT ABLATION A USAGE UNIQUE
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE AGRAFE
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MECHES
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : RECONSTRUCTION SYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTE AUTRE
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : INSTRUMENTATION
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LAMES DE SCIE
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MATRICE DE RÉGÉNÉRATION DERMIQUE
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CONSOMMABLES DIVERS
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : SYSTEME STABILISATION DYNAMIQUE VOIE POSTERIEURE
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE TOTALE DISQUE INTERVERTEBRAL
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE PARTIELLE DISQUE INTERVERTEBRAL
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CAGE INTERSOMATIQUE FUSION VERTEBRALE
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PROTHESE CHIRURGIE DU RACHIS AUTRE
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FIXATEUR EXTERNE POUR RACHIS
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS SYSTEME DE LIAISON TRANSVERSALE
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS CROCHET
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS VIS
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS TIGE
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS PLAQUE
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OSTEOSYNTHESE DU RACHIS AUTRE
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DISPOSITIF DE TRACTION DU RACHIS HALO
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DISPOSITIF DE TRACTION DU RACHIS A FIXATION COSTALE
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DISPOSITIF DE TRACTION DU RACHIS POUR CORRECTION DES DEFORMATIONS
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHIRURGIE DU RACHIS AUTRE
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141770
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voir dce
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? À tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le formulaire DC1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur le site du Ministère de l'Economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires .
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire: -Certificats et autres habilitations-Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;-La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;-L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;-L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;-Des descriptions ou photographies des fournitures ;-Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres sera accepté.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 octobre 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 octobre 2021 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2 EME SEMESTRE 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/ Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Copie de sauvegarde : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante :GHT de la Guadeloupe Pôle logistique - terrasson 97139 ABYMES. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.date et heure limites de réception : 15/10/2021 12 heuresheures locales du pouvoir adjudicateur soit 18 heures heure de la plateforme Maximilien (Heure de Paris) * Visite obligatoire des candidats Les candidats doivent visiter les lieux ; Cette visite est obligatoire pour apprécier les modalités de livraison et de stockage. Les visites se déroulent à l'adresse suivante : Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe (Pointe-À-Pitre) (bloc operatoire, Pharmacie)Route de Chauvel ; 97159 Pointe-À-Pitre Cedex*modalités d'organisation de la visiteil appartient aux candidats de contacter :Dr Jean-Claude DONGAL Pharmacien ([email protected] ), Dr Zahira BENABADJI Pharmacien ([email protected] ) Pr Max UZEL, Chirurgien, ([email protected] )Mme ann-gaele pascal Cadre de santé du Bloc Opératoire ([email protected] )Il appartient également aux candidats de se munir, pour la visite de l'attestation de visite en annexe (aoo N°2100099_ ANNEXE 1 _cctp attestation de visite) au présent règlement de consultation. L'attestation de visite signée par le représentant du site est à remettre avec votre offre.* Questions pendant la visiteaucune réponse orale n'est apportée aux questions du candidat pendant la visite.Le candidat doit poser ses questions via l'espace " Question " associé à la consultation de la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr .Le pouvoir adjudicateur transmet ensuite les questions et les réponses à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.*visites des experts/acheteurs Le candidat doit autoriser l'accès éventuel de son site aux membres de la Fonction Achat Mutualisée après le dépôt des offres.La visite pourra avoir lieu entre le 16 octobre et le 16 novembre 2021. Le rendez-vous est fixé auprès des candidats. La visite s'effectuera en présence d'un représentant de la Filière produits desante de la Fonction achat mutualisée et d'utilisateurs experts.* EchantillonsAfin de faciliter le choix des produits, des échantillons sont demandés pour les lots qui le mentionnent à l'article II du CCTP
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Basse Terre, Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée, 97109, BASSE TERRE, F, Téléphone : (+33) 5 90 81 45 08, Adresse internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 septembre 2021

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