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Fourniture de matériels, d'équipements et de petits articles de sport destinés aux agents sapeurs pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SDIS des Alpes Maritimes Sce Départ. d'Incendie et de Secours

Avis N° : AO-2140-4472

  • 06 - CAGNES SUR MER
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-126154
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS (06).
Correspondant : M. le président du conseil d'administration, service Départemental d'incendie et de Secours
140 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Cs 90099 06273 Villeneuve Loubet Cedex, tél. : (+33) 4-93-22-76-00, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.sdis06.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense contre les incendies et secours.


Objet du marché : fourniture de matériels, d'équipements et de petits articles de sport destinés aux agents sapeurs pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 37400000.
Lieu de livraison : sdis des A-M-Caserne Saint-Jean-Rond Point des Gendarmes d'ouvéa, 06800 Cagnes-sur-Mer.
Code NUTS : -FRL03.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Caractéristiques principales :
l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois, sans excéder une durée totale maximale de 4 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour les 2 lots :
Montant minimum quadriennal : 20 0000 EUR Ht
Montant maximum quadriennal : 213 000 eur (H.T.).
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : la reconduction interviendra tacitement, sauf décision de non reconduction, prise par le SDIS, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou envoi d'un simple courrier par mail, deux mois, au moins, avant la fin de la période en cours. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction ni prétendre à indemnisation en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 18 novembre 2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les factures seront réglées sur les fonds propres du SDIS, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire d'après les conditions décrites à l'article R2192-10 du code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement, il sera de préférence solidaire. En cas d'attribution du marché, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement.
Une même entreprise ne pourra figurer dans plusieurs groupements ni présenter simultanément une offre groupée et une offre individuelle.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidats qui n'auraient pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraîtraient insuffisantes seront éliminés. Les entreprises seront sélectionnées notamment sur la base des garanties professionnelles et financières présentées ainsi que sur les références ou compétences dans le domaine concerné.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
voir modalités de présentation des candidatures à l'article 2.1 du règlement de la consultation (disponible sur le site internet https://www.marches-securises.fr).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix de l'offre au regard du bpu dqe (annexe 1 à l'acte d'engagement) : 70 %;
- durée et condition de garantie : 25 %;
- critères environnementaux : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2021, à 18 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21P033.
Renseignements complémentaires : - Le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme : https://www.marches-securises.fr
Principe de notation des offres: se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
- toute demande de renseignements complémentaires de la part des candidats devra être effectuée par écrit via la plateforme de retrait du DCE : www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée, avant la date et l'heure limites fixées sur la page de garde du règlement de la consultation.
l'acte d'engagement devra être complété et déposé au format Word. Aucune signature ne doit être apposée sur l'acte d'engagement au moment du dépôt de l'offre.
la plateforme n'empêchera pas le dépôt d'une offre non signée.
L'Acte d'engagement sera in fine signé électroniquement entre le SDIS des Alpes-Maritimes et l'attributaire à l'issue de la procédure de passation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2021.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs
Cs 61039 06050 Nice Cedex 1, tél. : (+33) 4-89-97-86-00, courriel : [email protected] adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : pour l'introduction des recours, il faut se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- fourniture de matériels et d'équipements de sport.
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels, d'équipements de sport et de pièces détachées destinés aux agents sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes : montant minimum quadriennal : 15 000 eur ht/ Montant maximum quadriennal : 170 000 eur (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37440000
Objets supplémentaires : 37442900
37441300
37441400.
Mots descripteurs : Equipement sportif
Lot(s) 2.- fourniture de petits articles de sport.
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de petits articles de sport destinés aux agents sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes : montant minimum quadriennal : 5 000 eur ht/ Montant maximum quadriennal : 43 000 eur (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37450000
Objets supplémentaires : 37420000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

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